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ROYOT JEAN

Active
Siren434 180 774Entrepreneur individuel71580 SAINT-MARTIN-DU-MONTCréée le 01 janvier 2000
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

ROYOT JEAN est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er janvier 2000, identifié par le SIREN 434 180 774. Elle est domiciliée 5433 Rte de Louhans, 71580 Saint-Martin-du-Mont. Son activité principale relève du code NAF 4799A.

Fiche d'identité de ROYOT JEAN

Dénomination
ROYOT JEAN
SIREN
434 180 774
SIRET (siège)
434 180 774 00029
N° TVA intracommunautaire
FR47434180774Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 434 180 774
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 25 novembre 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
4799A
Date de création
01 janvier 2000
Siège social
5433 RTE DE LOUHANS, 71580, SAINT-MARTIN-DU-MONT
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de ROYOT JEAN

Vente à domicile

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Finances de ROYOT JEAN

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de ROYOT JEAN

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de ROYOT JEAN

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 71580 SAINT-MARTIN-DU-MONTSiègeActif

    434 180 774 00029 · ouvert le 17 février 2021 · NAF 4799A

  • 71580 SAINT-MARTIN-DU-MONTFermé

    434 180 774 00011 · ouvert le 01 janvier 2000 · NAF 0142Z

Documents juridiques de ROYOT JEAN

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de ROYOT JEAN

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour ROYOT JEAN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de ROYOT JEAN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour ROYOT JEAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de ROYOT JEAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de ROYOT JEAN

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 2000

Questions fréquentes sur ROYOT JEAN

Quel est le numéro SIREN de ROYOT JEAN ?

Le numéro SIREN de ROYOT JEAN est 434 180 774. Le SIRET de son siège social est 434 180 774 00029. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR47434180774.

Où se situe le siège social de ROYOT JEAN ?

Le siège social de ROYOT JEAN est situé 5433 Rte de Louhans, 71580 Saint-Martin-du-Mont.

ROYOT JEAN est-elle toujours en activité ?

Oui, ROYOT JEAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 2000. Aucune date de radiation ne figure au registre.

ROYOT JEAN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ROYOT JEAN.

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