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ROYSOURS

Active
Siren791 803 406SCI05260 SAINT-MICHEL-DE-CHAILLOLCréée le 14 mars 2013
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
301 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 791 803 406, ROYSOURS est une SCI créée le 14 mars 2013. Le siège social de l'entreprise se trouve 30 chemin de l'Amarnier, 05260 Saint-Michel-de-Chaillol. Son activité principale relève du code NAF 6820B. DANIEL BORJA exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.

Fiche d'identité de ROYSOURS

Dénomination
ROYSOURS
SIREN
791 803 406
SIRET (siège)
791 803 406 00028
N° TVA intracommunautaire
FR25791803406Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 791 803 406
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
301 000 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
14 mars 2013
Siège social
30 CHEMIN DE L'AMARNIER, 05260, SAINT-MICHEL-DE-CHAILLOL
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de ROYSOURS

La société a pour objet l'acquisitiojn, l'aménagement, la mise en valeur, l'administration, l'exploitation, la location ou autrement de tous immeubles et biens immobiliers.

Finances de ROYSOURS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de ROYSOURS

DB

DANIEL BORJA

Gérant

Depuis la création (14 mars 2013) · 13 ans

ME

MARC ESCALLIER

Autre

Depuis la création (14 mars 2013) · 13 ans

B

BORJA

Autre

Depuis la création (14 mars 2013) · 13 ans

Établissements de ROYSOURS

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 05260 SAINT-MICHEL-DE-CHAILLOLSiègeActif

    791 803 406 00028 · ouvert le 01 mars 2013 · NAF 6820B

  • 05500 SAINT-BONNET-EN-CHAMPSAURFermé

    791 803 406 00010 · ouvert le 01 mars 2013 · NAF 6820B

Documents juridiques de ROYSOURS

3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 24 juillet 2020

  • Acte

Dépôt du 22 juillet 2014

  • Acte

Dépôt du 14 mars 2013

  • Acte

Comptes annuels de ROYSOURS

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour ROYSOURS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de ROYSOURS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour ROYSOURS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant ROYSOURS n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de ROYSOURS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 26 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de ROYSOURS

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GAP

  2. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GAP

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2013-03-14 · Début d'activité : 2013-03-01

  1. création

    Date d'effet : 14 mars 2013

Questions fréquentes sur ROYSOURS

Quel est le numéro SIREN de ROYSOURS ?

Le numéro SIREN de ROYSOURS est 791 803 406. Le SIRET de son siège social est 791 803 406 00028. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR25791803406.

Qui dirige ROYSOURS ?

ROYSOURS est dirigée par DANIEL BORJA, gérant. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de ROYSOURS ?

Le siège social de ROYSOURS est situé 30 chemin de l'Amarnier, 05260 Saint-Michel-de-Chaillol.

ROYSOURS est-elle toujours en activité ?

Oui, ROYSOURS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 14 mars 2013. Aucune date de radiation ne figure au registre.

ROYSOURS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ROYSOURS.

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