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ROZEC PASCAL

Active
Siren412 918 823Entrepreneur individuel14200 HEROUVILLE-SAINT-CLAIRCréée le 16 juin 1997
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

ROZEC PASCAL est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 16 juin 1997, identifié par le SIREN 412 918 823. Son siège social est situé 320 Le Val, 14200 Herouville-Saint-Clair. Son activité principale relève du code NAF 6910Z.

Fiche d'identité de ROZEC PASCAL

Dénomination
ROZEC PASCAL
SIREN
412 918 823
SIRET (siège)
412 918 823 00037
N° TVA intracommunautaire
FR36412918823Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 412 918 823
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6910Z
Date de création
16 juin 1997
Siège social
320 LE VAL, 14200, HEROUVILLE-SAINT-CLAIR
Établissements
3
Statut
Active

Objet social de ROZEC PASCAL

Activités juridiques

Finances de ROZEC PASCAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de ROZEC PASCAL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de ROZEC PASCAL

3 établissements, dont 1 en activité.

  • 14200 HEROUVILLE-SAINT-CLAIRSiègeActif

    412 918 823 00037 · ouvert le 01 août 2017 · NAF 6910Z

  • 71200 LE CREUSOTFermé

    412 918 823 00011 · ouvert le 16 juin 1997 · NAF 6910Z

  • 71200 LE CREUSOTFermé

    412 918 823 00029 · ouvert le 13 juin 2009 · NAF 6910Z

Documents juridiques de ROZEC PASCAL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de ROZEC PASCAL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour ROZEC PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de ROZEC PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour ROZEC PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de ROZEC PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de ROZEC PASCAL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 16 juin 1997

Questions fréquentes sur ROZEC PASCAL

Quel est le numéro SIREN de ROZEC PASCAL ?

Le numéro SIREN de ROZEC PASCAL est 412 918 823. Le SIRET de son siège social est 412 918 823 00037. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR36412918823.

Où se situe le siège social de ROZEC PASCAL ?

Le siège social de ROZEC PASCAL est situé 320 Le Val, 14200 Herouville-Saint-Clair.

ROZEC PASCAL est-elle toujours en activité ?

Oui, ROZEC PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 16 juin 1997. Aucune date de radiation ne figure au registre.

ROZEC PASCAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ROZEC PASCAL.

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