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ROZEL JACQUES

Active
Siren341 515 476Entrepreneur individuel09100 PAMIERSCréée le 01 juin 1987
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 341 515 476, ROZEL JACQUES est un entrepreneur individuel créé le 1er juin 1987. Elle est domiciliée 1 rue Emile Gaillard, 09100 Pamiers. L'entreprise déclare le code NAF 923F comme activité principale.

Fiche d'identité de ROZEL JACQUES

Dénomination
ROZEL JACQUES
SIREN
341 515 476
SIRET (siège)
341 515 476 00024
N° TVA intracommunautaire
FR42341515476Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 341 515 476
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 27 février 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
923F
Date de création
01 juin 1987
Siège social
1 RUE EMILE GAILLARD, 09100, PAMIERS
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de ROZEL JACQUES

COMMERCANT FORAIN MARCHES PORTE A PORTE EXPO BRADERIECOMITE DES FETES FORAINES CONFECTION MAROQUINERIE TAPIS MATELAS LITERIE CUIRS LINGE DE MAISON FLEURS COUPEES ET EN POTS ARTICLES DE PARIS PARFUMS JEUX ET AMUSEMENTS PUBLICS MARCHANDISES DIVERSES NON REGLEMENTEES

Finances de ROZEL JACQUES

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de ROZEL JACQUES

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de ROZEL JACQUES

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 09100 PAMIERSSiègeFermé

    341 515 476 00024 · ouvert le 23 février 1995 · NAF 923F

Documents juridiques de ROZEL JACQUES

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de ROZEL JACQUES

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour ROZEL JACQUES. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de ROZEL JACQUES

Aucune procédure collective n'a été publiée pour ROZEL JACQUES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de ROZEL JACQUES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de ROZEL JACQUES

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. radiation

Questions fréquentes sur ROZEL JACQUES

Quel est le numéro SIREN de ROZEL JACQUES ?

Le numéro SIREN de ROZEL JACQUES est 341 515 476. Le SIRET de son siège social est 341 515 476 00024. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR42341515476.

Où se situe le siège social de ROZEL JACQUES ?

Le siège social de ROZEL JACQUES est situé 1 rue Emile Gaillard, 09100 Pamiers.

ROZEL JACQUES est-elle toujours en activité ?

Oui, ROZEL JACQUES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er juin 1987. Aucune date de radiation ne figure au registre.

ROZEL JACQUES est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ROZEL JACQUES.

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