ROZES BERNARD
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
Enregistré sous le numéro SIREN 404 046 625, ROZES BERNARD est un entrepreneur individuel créé le 1er janvier 1987. Son siège social est situé à Escoulis (31260). Son activité principale relève du code NAF 0111Z.
Fiche d'identité de ROZES BERNARD
INSEE- Dénomination
- ROZES BERNARD
- SIREN
- 404 046 625
- SIRET (siège)
- 404 046 625 00012
- N° TVA intracommunautaire
- FR48404046625Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 404 046 625
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 0111Z
- Date de création
- 01 janvier 1987
- Siège social
- 31260, ESCOULIS
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de ROZES BERNARD
Culture de la vigne,Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
Finances de ROZES BERNARD
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de ROZES BERNARD
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de ROZES BERNARD
INSEE2 établissements, dont 2 en activité.
- 31260 ESCOULISSiègeActif
404 046 625 00012 · ouvert le 01 janvier 1987 · NAF 0111Z
- 31320 CASTANET-TOLOSANActif
404 046 625 00020 · ouvert le 01 novembre 2021 · NAF 8559A
Documents juridiques de ROZES BERNARD
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de ROZES BERNARD
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour ROZES BERNARD. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de ROZES BERNARD
Aucune procédure collective n'a été publiée pour ROZES BERNARD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de ROZES BERNARD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 3 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 03 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de ROZES BERNARD
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 janvier 1987
Questions fréquentes sur ROZES BERNARD
Quel est le numéro SIREN de ROZES BERNARD ?
Le numéro SIREN de ROZES BERNARD est 404 046 625. Le SIRET de son siège social est 404 046 625 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR48404046625.
Où se situe le siège social de ROZES BERNARD ?
Le siège social de ROZES BERNARD est situé 31260 Escoulis.
ROZES BERNARD est-elle toujours en activité ?
Oui, ROZES BERNARD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1987. Aucune date de radiation ne figure au registre.
ROZES BERNARD est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ROZES BERNARD.
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