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ROZIER PASCAL

Active
Siren503 207 805Entrepreneur individuel69230 SAINT-GENIS-LAVALCréée le 17 mars 2008
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

ROZIER PASCAL est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 17 mars 2008, identifié par le SIREN 503 207 805. Son siège social est situé 12 All des Lauriers, 69230 Saint-Genis-Laval. Son activité principale relève du code NAF 9603Z.

Fiche d'identité de ROZIER PASCAL

Dénomination
ROZIER PASCAL
SIREN
503 207 805
SIRET (siège)
503 207 805 00022
N° TVA intracommunautaire
FR11503207805Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 503 207 805
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
9603Z
Date de création
17 mars 2008
Siège social
12 ALL DES LAURIERS, 69230, SAINT-GENIS-LAVAL
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de ROZIER PASCAL

Services funéraires

Finances de ROZIER PASCAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de ROZIER PASCAL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de ROZIER PASCAL

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 69230 SAINT-GENIS-LAVALSiègeActif

    503 207 805 00022 · ouvert le 16 mai 2019 · NAF 9603Z

  • 69110 SAINTE-FOY-LES-LYONFermé

    503 207 805 00014 · ouvert le 02 février 2016 · NAF 9603Z

Documents juridiques de ROZIER PASCAL

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 04 février 2016

  • Acte

Comptes annuels de ROZIER PASCAL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour ROZIER PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de ROZIER PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour ROZIER PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de ROZIER PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de ROZIER PASCAL

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON

  2. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2016-02-02

  1. création

    Date d'effet : 17 mars 2008

Questions fréquentes sur ROZIER PASCAL

Quel est le numéro SIREN de ROZIER PASCAL ?

Le numéro SIREN de ROZIER PASCAL est 503 207 805. Le SIRET de son siège social est 503 207 805 00022. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR11503207805.

Où se situe le siège social de ROZIER PASCAL ?

Le siège social de ROZIER PASCAL est situé 12 All des Lauriers, 69230 Saint-Genis-Laval.

ROZIER PASCAL est-elle toujours en activité ?

Oui, ROZIER PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 17 mars 2008. Aucune date de radiation ne figure au registre.

ROZIER PASCAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ROZIER PASCAL.

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