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ROZIER PATRICK

Active
Siren480 141 266Entrepreneur individuel01290 Pont-de-VeyleCréée le 07 août 2025
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 480 141 266, ROZIER PATRICK est un entrepreneur individuel créé le 7 août 2025. Elle est domiciliée 4 B RUE des Gabonnieres LES JARDINS DE MELUSINE, 01290 Pont-de-Veyle. Son activité principale relève du code NAF 4399C.

Fiche d'identité de ROZIER PATRICK

Dénomination
ROZIER PATRICK
SIREN
480 141 266
SIRET (siège)
480 141 266 00043
N° TVA intracommunautaire
FR00480141266Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 480 141 266
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 07 août 2025
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
4399C
Date de création
07 août 2025
Siège social
4 B RUE des Gabonnieres LES JARDINS DE MELUSINE, 01290, Pont-de-Veyle
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de ROZIER PATRICK

Travaux de terrassement courant

Finances de ROZIER PATRICK

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de ROZIER PATRICK

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de ROZIER PATRICK

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 01290 Pont-de-VeyleSiègeActif

    480 141 266 00043 · ouvert le 28 avril 2025 · NAF 4399C

Documents juridiques de ROZIER PATRICK

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 13 juin 2025

  • Attestation de délivrance de l’information donnée à son conjoint des conséquences sur les biens communs des dettes contractées dans l’exercice de sa profession, si l’entrepreneur individuel est marié sous le régime de la communauté légale ou conventionnelle

Dépôt du 13 juin 2025

  • Attestation de délivrance de l’information donnée à son conjoint des conséquences sur les biens communs des dettes contractées dans l’exercice de sa profession, si l’entrepreneur individuel est marié sous le régime de la communauté légale ou conventionnelle

Comptes annuels de ROZIER PATRICK

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour ROZIER PATRICK. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de ROZIER PATRICK

Aucune procédure collective n'a été publiée pour ROZIER PATRICK. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de ROZIER PATRICK n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 4 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de ROZIER PATRICK

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 07 août 2025

Questions fréquentes sur ROZIER PATRICK

Quel est le numéro SIREN de ROZIER PATRICK ?

Le numéro SIREN de ROZIER PATRICK est 480 141 266. Le SIRET de son siège social est 480 141 266 00043. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR00480141266.

Où se situe le siège social de ROZIER PATRICK ?

Le siège social de ROZIER PATRICK est situé 4 B RUE des Gabonnieres LES JARDINS DE MELUSINE, 01290 Pont-de-Veyle.

ROZIER PATRICK est-elle toujours en activité ?

Oui, ROZIER PATRICK est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 7 août 2025. Aucune date de radiation ne figure au registre.

ROZIER PATRICK est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ROZIER PATRICK.

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