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RPA

Active
Siren790 469 613Société civile06560 VALBONNECréée le 14 janvier 2013
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
10,0 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 790 469 613, RPA est une société civile créée le 14 janvier 2013. Le siège social de l'entreprise se trouve 682 Che du Caladou, 06560 Valbonne. L'entreprise déclare le code NAF 7022Z comme activité principale. Sania POUGET exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.

Fiche d'identité de RPA

Dénomination
RPA
SIREN
790 469 613
SIRET (siège)
790 469 613 00018
N° TVA intracommunautaire
FR90790469613Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 790 469 613
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Autre société civile
Capital social
10 000 €
Code NAF / APE
7022Z
Date de création
14 janvier 2013
Siège social
682 CHE DU CALADOU, 06560, VALBONNE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de RPA

La réalisation de toutes études en matière d'ingénierie patrimoniale; l'assistance dans la mise en oeuvre de toute organisation patrimoniale

Finances de RPA

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de RPA

SP
S

SEIGES (SOCIETE D'ETUDES D'INVESTISSEMENTS ET DE GESTION)

Autre

Anciens dirigeants (1)

RP

Raymond, Gilbert POUGET

Gérant · de janvier 2013 à mars 2026

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de RPA

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 06560 VALBONNESiègeActif

    790 469 613 00018 · ouvert le 02 janvier 2013 · NAF 7022Z

Documents juridiques de RPA

4 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 10 février 2026

  • Procès verbal de décision d'assemblée générale

Dépôt du 19 octobre 2022

  • Acte

Dépôt du 29 janvier 2014

  • Acte

Dépôt du 11 janvier 2013

  • Acte

Comptes annuels de RPA

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour RPA. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de RPA

Aucune procédure collective n'a été publiée pour RPA. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de RPA n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de RPA

3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Grasse

    POUGET Sania Claire Christiane nom d'usage : MUIRHEID devient gérant. POUGET Raymond Gilbert Adrien nom d'usage : POUGET n'est plus gérant

  2. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRASSE

  3. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRASSE

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2013-01-02

  1. création

    Date d'effet : 14 janvier 2013

Questions fréquentes sur RPA

Quel est le numéro SIREN de RPA ?

Le numéro SIREN de RPA est 790 469 613. Le SIRET de son siège social est 790 469 613 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR90790469613.

Qui dirige RPA ?

RPA est dirigée par Sania POUGET, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de RPA ?

Le siège social de RPA est situé 682 Che du Caladou, 06560 Valbonne.

RPA est-elle toujours en activité ?

Oui, RPA est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 14 janvier 2013. Aucune date de radiation ne figure au registre.

RPA est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour RPA.