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RPART TOM

Active
Siren918 932 674Entrepreneur individuel06610 LA GAUDECréée le 01 septembre 2022
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

RPART TOM est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er septembre 2022 sous le numéro SIREN 918 932 674. Son siège social est situé 281 B Che des Oliviers, 06610 La Gaude. Son activité principale relève du code NAF 9002Z.

Fiche d'identité de RPART TOM

Dénomination
RPART TOM
SIREN
918 932 674
SIRET (siège)
918 932 674 00016
N° TVA intracommunautaire
FR28918932674Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 918 932 674
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 07 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
9002Z
Date de création
01 septembre 2022
Siège social
281 B CHE DES OLIVIERS, 06610, LA GAUDE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de RPART TOM

Activités de soutien au spectacle vivant

Finances de RPART TOM

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de RPART TOM

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de RPART TOM

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 06610 LA GAUDESiègeActif

    918 932 674 00016 · ouvert le 01 septembre 2022 · NAF 9002Z

Documents juridiques de RPART TOM

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de RPART TOM

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour RPART TOM. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de RPART TOM

Aucune procédure collective n'a été publiée pour RPART TOM. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de RPART TOM n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de RPART TOM

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 septembre 2022

Questions fréquentes sur RPART TOM

Quel est le numéro SIREN de RPART TOM ?

Le numéro SIREN de RPART TOM est 918 932 674. Le SIRET de son siège social est 918 932 674 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR28918932674.

Où se situe le siège social de RPART TOM ?

Le siège social de RPART TOM est situé 281 B Che des Oliviers, 06610 La Gaude.

RPART TOM est-elle toujours en activité ?

Oui, RPART TOM est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er septembre 2022. Aucune date de radiation ne figure au registre.

RPART TOM est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour RPART TOM.

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