CheckersProcédures

RPLA

Active
Siren994 051 860SCI90160 DenneyCréée le 20 novembre 2025
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
100 €
Effectif
Non publié

RPLA est une SCI immatriculée le 20 novembre 2025 sous le numéro SIREN 994 051 860. Elle est domiciliée 1 RUE des Roseaux, 90160 Denney. Son activité principale relève du code NAF 6820B. Romain MASSIAS exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.

Fiche d'identité de RPLA

Dénomination
RPLA
SIREN
994 051 860
SIRET (siège)
994 051 860 00017
N° TVA intracommunautaire
FR08994051860Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 994 051 860
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 20 novembre 2025
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
100 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
20 novembre 2025
Siège social
1 RUE des Roseaux, 90160, Denney
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de RPLA

L'acquisition, l'administration et l'exploitation par bail, location ou autrement de tous immeubles bâtis ou non dont elle pourrait devenir propriétaire, y compris par voie d'échange, apport ou autrement

Finances de RPLA

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de RPLA

RM

Romain MASSIAS

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (20 novembre 2025) · moins d'un an

PC

Pauline CHASSARD

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (20 novembre 2025) · moins d'un an

Établissements de RPLA

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 90160 DenneySiègeActif

    994 051 860 00017 · ouvert le 18 novembre 2025 · NAF 6820B

Documents juridiques de RPLA

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 18 novembre 2025

  • Copie des actes de nomination des membres des organes de gestion, d’administration, de direction, de surveillance et de contrôle de la société

Dépôt du 18 novembre 2025

  • Copie des statuts

Comptes annuels de RPLA

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour RPLA. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de RPLA

Aucune procédure collective n'a été publiée pour RPLA. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant RPLA n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de RPLA n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de RPLA

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Belfort

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2025-11-20 · Début d'activité : 2025-11-18

  1. création

    Date d'effet : 20 novembre 2025

Questions fréquentes sur RPLA

Quel est le numéro SIREN de RPLA ?

Le numéro SIREN de RPLA est 994 051 860. Le SIRET de son siège social est 994 051 860 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR08994051860.

Qui dirige RPLA ?

RPLA est dirigée par Romain MASSIAS, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de RPLA ?

Le siège social de RPLA est situé 1 RUE des Roseaux, 90160 Denney.

RPLA est-elle toujours en activité ?

Oui, RPLA est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 20 novembre 2025. Aucune date de radiation ne figure au registre.

RPLA est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour RPLA.

Entreprises similaires

Même activité dans le département

Entreprises location de terrains et d'autres biens immobiliers

Toutes les entreprises avec le code NAF 6820B

Location de terrains et d'autres biens immobiliers à Denney

Entreprises du même secteur à Denney

Entreprises à Denney

Toutes les entreprises à Denney