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RPSM

Active
Siren441 534 831SARL70110 VILLERSEXELCréée le 11 avril 2002
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
8,0 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 441 534 831, RPSM est une SARL créée le 11 avril 2002. Elle est domiciliée 171 rue 171 rue de l'Armee de l'Est, 70110 Villersexel. L'entreprise déclare le code NAF 6430Z comme activité principale. MICHELE SAILLEY exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.

Fiche d'identité de RPSM

Dénomination
RPSM
SIREN
441 534 831
SIRET (siège)
441 534 831 00017
N° TVA intracommunautaire
FR53441534831Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 441 534 831
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 17 janvier 2025
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (SARL)
Capital social
8 000 €
Code NAF / APE
6430Z
Date de création
11 avril 2002
Siège social
171 RUE 171 RUE DE L'ARMEE DE L'EST, 70110, VILLERSEXEL
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de RPSM

- l'acquisition, la construction, la détention, l'administration et la gestion, par tous moyens directs ou indirects, de tous droits et biens immobiliers, - l'acquisition, la détention, l'administration et la gestion, par tous moyens directs ou indirects, de tous droits et biens mobiliers, Ainsi, que la régularisation de tous emprunts auprès de toute banque, ainsi que de toutes garanties notamment hypothécaires sur les biens et droits mobiliers et immobiliers de la Société, et le cas échéant, la constitution de la Société, CAUTION HYPOTHECAIRE de(s) associé(s) en garantie du remboursement de(s) prêt(s) à eux consenti en vu d'un apport en numéraire ou d'une augmentation de capital ou un apport en compte courant, - A titre exceptionnel la vente de biens ou droits immobiliers.

Finances de RPSM

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de RPSM

MS

MICHELE SAILLEY

Gérant

Depuis la création (11 avril 2002) · 24 ans

Établissements de RPSM

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 70110 VILLERSEXELSiègeActif

    441 534 831 00017 · ouvert le 20 décembre 2002 · NAF 6430Z

Documents juridiques de RPSM

7 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 30 juillet 2025

  • Décision de modification certifiée conforme par le représentant légal

Dépôt du 30 juillet 2025

  • Décision de modification certifiée conforme par le représentant légal

Dépôt du 17 novembre 2008

  • Acte

Dépôt du 29 juin 2004

  • Acte

Dépôt du 01 janvier 2002

  • Acte

Dépôt du -

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du -

  • Acte notarié de modification de la répartition des parts sociales (cession, dévolution, donation)

Comptes annuels de RPSM

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour RPSM. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de RPSM

Aucune procédure collective n'a été publiée pour RPSM. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de RPSM n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de RPSM

18 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de vesoul

  2. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de vesoul

  3. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de vesoul

  4. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de vesoul

  5. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VESOUL

  6. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VESOUL

  7. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VESOUL

  8. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VESOUL

  9. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VESOUL

  10. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VESOUL

  11. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VESOUL

  12. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VESOUL

  13. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VESOUL-GRAY

  14. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VESOUL-GRAY

  15. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VESOUL-GRAY

  16. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VESOUL-GRAY

  17. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VESOUL-GRAY

  18. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE LURE

  1. création

    Date d'effet : 11 avril 2002

Questions fréquentes sur RPSM

Quel est le numéro SIREN de RPSM ?

Le numéro SIREN de RPSM est 441 534 831. Le SIRET de son siège social est 441 534 831 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR53441534831.

Qui dirige RPSM ?

RPSM est dirigée par MICHELE SAILLEY, gérant.

Où se situe le siège social de RPSM ?

Le siège social de RPSM est situé 171 rue 171 rue de l'Armee de l'Est, 70110 Villersexel.

RPSM est-elle toujours en activité ?

Oui, RPSM est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 11 avril 2002. Aucune date de radiation ne figure au registre.

RPSM est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour RPSM.

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