RS ARCHITECTURE
Active7111Z · Activités d'architecture
- Capital social
- 7,0 k€
- Effectif
- 3 à 5tranche Sirene
RS ARCHITECTURE est une SARL immatriculée le 3 décembre 2009 sous le numéro SIREN 518 515 077. Son siège social est situé 14 L'Ouziniere, 44360 Saint-Etienne-de-Montluc. Son activité principale est activités d'architecture (code NAF 7111Z) et emploie 3 à 5 salariés. La direction est assurée par PHILIPPE LE STUM en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.
Fiche d'identité de RS ARCHITECTURE
INSEE- Dénomination
- RS ARCHITECTURE
- SIREN
- 518 515 077
- SIRET (siège)
- 518 515 077 00056
- N° TVA intracommunautaire
- FR87518515077Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 518 515 077
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée (SARL)
- Capital social
- 7 000 €
- Code NAF / APE
- 7111Z - Activités d'architecture
- Date de création
- 03 décembre 2009
- Effectif
- 3 à 5
- Siège social
- 14 L'OUZINIERE, 44360, SAINT-ETIENNE-DE-MONTLUC
- Établissements
- 7
- Statut
- Active
Site internet et réseaux sociaux de RS ARCHITECTURE
Coordonnées publiées par l’entreprise sur son propre site.
Objet social de RS ARCHITECTURE
L'exercice en commun de la profession d'architecte et d'urbaniste
Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée
Finances de RS ARCHITECTURE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de RS ARCHITECTURE
INSEEBODACCGérant et associé indéfiniment responsable
Anciens dirigeants (2)
Virginie Caroline Co-gérant : RIBOUCHON Gurval SOUDAN
Co-gérant · de décembre 2009 à octobre 2013
Gérant · jusqu'à octobre 2013
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de RS ARCHITECTURE
INSEE7 établissements, dont 2 en activité.
- 44360 SAINT-ETIENNE-DE-MONTLUCSiègeActif
518 515 077 00056 · ouvert le 06 novembre 2009 · NAF 7111Z
- 44800 Saint-HerblainActif
518 515 077 00072 · ouvert le 03 juillet 2026 · NAF 7111Z
- 44000 NANTESFermé
518 515 077 00015 · ouvert le 06 novembre 2009 · NAF 7111Z
- 85000 LA ROCHE-SUR-YONFermé
518 515 077 00023 · ouvert le 06 novembre 2009 · NAF 7111Z
- 44500 LA BAULE-ESCOUBLACFermé
518 515 077 00031 · ouvert le 01 janvier 2010 · NAF 7111Z
- 44000 NANTESFermé
518 515 077 00049 · ouvert le 01 juillet 2011 · NAF 7111Z
- 44800 Saint-HerblainFermé
518 515 077 00064 · ouvert le 03 juillet 2026 · NAF 7111Z
Documents juridiques de RS ARCHITECTURE
INPI8 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Conformité de RS ARCHITECTURE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour RS ARCHITECTURE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
1 décision de justice publiée en open data mentionne RS ARCHITECTURE. Elle date de 2022. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 4ème Chambre
Décision du 28 avril 2022 · N° 21/00154
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de RS ARCHITECTURE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de RS ARCHITECTURE
BODACC20 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de nantes
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de nantes
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de nantes
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de nantes
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de nantes
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTES
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTES
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTES
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTES
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTES
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTES
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTES
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTES
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTES
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTES
Gérant partant : Ribouchon, Gurval
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTES
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTES
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTES
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTES
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTES
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2009-12-03 · Début d'activité : 2009-11-06
- création
Date d'effet : 03 décembre 2009
Marchés publics de RS ARCHITECTURE
data.gouv.fr3 marchés publics ont été notifiés à RS ARCHITECTURE et publiés dans les données essentielles de la commande publique. Ils s'échelonnent de 2021 à 2026. Le montant cumulé de ces marchés s'élève à 511 k€.
Maîtrise d’oeuvre pour la mise en accessibilité de 22 bâtiments communaux dans le cadre de l’agenda d’accessibilité programmé(l’Ad’AP)
COMMUNE DE REZE (MAIRIE) · notifié le 02 octobre 2026 · Procédure adaptée · 2 ans · 2 offres reçues
190 k€ServicesMaîtrise d’oeuvre pour la mise en accessibilité de 22 bâtiments communaux dans le cadre de l’agenda d’accessibilité programmé(l’Ad’AP)
COMMUNE DE REZE (MAIRIE) · notifié le 29 novembre 2024 · Procédure adaptée · 2 ans · 3 offres reçues
187 k€ServicesMaîtrise d’oeuvre pour la mise en accessibilité de 22 bâtiments communaux dans le cadre de l’agenda d’accessibilité programmé(l’Ad’AP)
COMMUNE DE REZE (MAIRIE) · notifié le 13 avril 2021 · Procédure adaptée · 2 ans
134 k€Services
Ces marchés proviennent des données essentielles de la commande publique publiées par les acheteurs sur data.gouv.fr. Seuls y figurent les marchés d'un montant égal ou supérieur à 40 000 € HT (article R. 2196-1 du code de la commande publique) : les marchés inférieurs à ce seuil, ceux passés avant la consolidation de ces données et ceux qu'un acheteur n'a pas publiés n'y sont pas - cette liste ne prétend pas à l'exhaustivité. Consulter les données essentielles de la commande publique sur data.gouv.fr
Questions fréquentes sur RS ARCHITECTURE
Quel est le numéro SIREN de RS ARCHITECTURE ?
Le numéro SIREN de RS ARCHITECTURE est 518 515 077. Le SIRET de son siège social est 518 515 077 00056. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR87518515077.
Qui dirige RS ARCHITECTURE ?
RS ARCHITECTURE est dirigée par PHILIPPE LE STUM, gérant et associé indéfiniment responsable.
Où se situe le siège social de RS ARCHITECTURE ?
Le siège social de RS ARCHITECTURE est situé 14 L'Ouziniere, 44360 Saint-Etienne-de-Montluc.
RS ARCHITECTURE est-elle toujours en activité ?
Oui, RS ARCHITECTURE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 3 décembre 2009. Aucune date de radiation ne figure au registre.
RS ARCHITECTURE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour RS ARCHITECTURE.
Combien de salariés compte RS ARCHITECTURE ?
D'après la tranche d'effectif déclarée, RS ARCHITECTURE emploie 3 à 5 salariés.
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