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RS ARCHITECTURE

Active
Siren518 515 077SARL44360 SAINT-ETIENNE-DE-MONTLUCCréée le 03 décembre 20093 à 5

7111Z · Activités d'architecture

Documents
Capital social
7,0 k€
Effectif
3 à 5tranche Sirene

RS ARCHITECTURE est une SARL immatriculée le 3 décembre 2009 sous le numéro SIREN 518 515 077. Son siège social est situé 14 L'Ouziniere, 44360 Saint-Etienne-de-Montluc. Son activité principale est activités d'architecture (code NAF 7111Z) et emploie 3 à 5 salariés. La direction est assurée par PHILIPPE LE STUM en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de RS ARCHITECTURE

Dénomination
RS ARCHITECTURE
SIREN
518 515 077
SIRET (siège)
518 515 077 00056
N° TVA intracommunautaire
FR87518515077Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 518 515 077
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (SARL)
Capital social
7 000 €
Code NAF / APE
7111Z - Activités d'architecture
Date de création
03 décembre 2009
Effectif
3 à 5
Siège social
14 L'OUZINIERE, 44360, SAINT-ETIENNE-DE-MONTLUC
Établissements
7
Statut
Active

Site internet et réseaux sociaux de RS ARCHITECTURE

Coordonnées publiées par l’entreprise sur son propre site.

Objet social de RS ARCHITECTURE

L'exercice en commun de la profession d'architecte et d'urbaniste

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Finances de RS ARCHITECTURE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de RS ARCHITECTURE

PL

PHILIPPE LE STUM

Gérant et associé indéfiniment responsable

Anciens dirigeants (2)

VS

Virginie Caroline Co-gérant : RIBOUCHON Gurval SOUDAN

Co-gérant · de décembre 2009 à octobre 2013

GR

Gurval Ribouchon,

Gérant · jusqu'à octobre 2013

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de RS ARCHITECTURE

7 établissements, dont 2 en activité.

  • 44360 SAINT-ETIENNE-DE-MONTLUCSiègeActif

    518 515 077 00056 · ouvert le 06 novembre 2009 · NAF 7111Z

  • 44800 Saint-HerblainActif

    518 515 077 00072 · ouvert le 03 juillet 2026 · NAF 7111Z

  • 44000 NANTESFermé

    518 515 077 00015 · ouvert le 06 novembre 2009 · NAF 7111Z

  • 85000 LA ROCHE-SUR-YONFermé

    518 515 077 00023 · ouvert le 06 novembre 2009 · NAF 7111Z

  • 44500 LA BAULE-ESCOUBLACFermé

    518 515 077 00031 · ouvert le 01 janvier 2010 · NAF 7111Z

  • 44000 NANTESFermé

    518 515 077 00049 · ouvert le 01 juillet 2011 · NAF 7111Z

  • 44800 Saint-HerblainFermé

    518 515 077 00064 · ouvert le 03 juillet 2026 · NAF 7111Z

Documents juridiques de RS ARCHITECTURE

8 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 20 janvier 2016

  • Acte

Dépôt du 27 octobre 2015

  • Acte

Dépôt du 26 juin 2015

  • Acte

Dépôt du 09 octobre 2013

  • Acte

Dépôt du 26 décembre 2012

  • Acte

Dépôt du 26 décembre 2012

  • Acte

Dépôt du 03 décembre 2009

  • Acte

Dépôt du 03 décembre 2009

  • Acte

Conformité de RS ARCHITECTURE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour RS ARCHITECTURE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

1 décision de justice publiée en open data mentionne RS ARCHITECTURE. Elle date de 2022. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de RS ARCHITECTURE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de RS ARCHITECTURE

20 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de nantes

  2. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de nantes

  3. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de nantes

  4. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de nantes

  5. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de nantes

  6. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTES

  7. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTES

  8. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTES

  9. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTES

  10. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTES

  11. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTES

  12. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTES

  13. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTES

  14. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTES

  15. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTES

    Gérant partant : Ribouchon, Gurval

  16. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTES

  17. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTES

  18. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTES

  19. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTES

  20. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTES

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2009-12-03 · Début d'activité : 2009-11-06

  1. création

    Date d'effet : 03 décembre 2009

Marchés publics de RS ARCHITECTURE

3 marchés publics ont été notifiés à RS ARCHITECTURE et publiés dans les données essentielles de la commande publique. Ils s'échelonnent de 2021 à 2026. Le montant cumulé de ces marchés s'élève à 511 k€.

  • Maîtrise d’oeuvre pour la mise en accessibilité de 22 bâtiments communaux dans le cadre de l’agenda d’accessibilité programmé(l’Ad’AP)

    COMMUNE DE REZE (MAIRIE) · notifié le 02 octobre 2026 · Procédure adaptée · 2 ans · 2 offres reçues

    190 k€Services
  • Maîtrise d’oeuvre pour la mise en accessibilité de 22 bâtiments communaux dans le cadre de l’agenda d’accessibilité programmé(l’Ad’AP)

    COMMUNE DE REZE (MAIRIE) · notifié le 29 novembre 2024 · Procédure adaptée · 2 ans · 3 offres reçues

    187 k€Services
  • Maîtrise d’oeuvre pour la mise en accessibilité de 22 bâtiments communaux dans le cadre de l’agenda d’accessibilité programmé(l’Ad’AP)

    COMMUNE DE REZE (MAIRIE) · notifié le 13 avril 2021 · Procédure adaptée · 2 ans

    134 k€Services

Ces marchés proviennent des données essentielles de la commande publique publiées par les acheteurs sur data.gouv.fr. Seuls y figurent les marchés d'un montant égal ou supérieur à 40 000 € HT (article R. 2196-1 du code de la commande publique) : les marchés inférieurs à ce seuil, ceux passés avant la consolidation de ces données et ceux qu'un acheteur n'a pas publiés n'y sont pas - cette liste ne prétend pas à l'exhaustivité. Consulter les données essentielles de la commande publique sur data.gouv.fr

Questions fréquentes sur RS ARCHITECTURE

Quel est le numéro SIREN de RS ARCHITECTURE ?

Le numéro SIREN de RS ARCHITECTURE est 518 515 077. Le SIRET de son siège social est 518 515 077 00056. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR87518515077.

Qui dirige RS ARCHITECTURE ?

RS ARCHITECTURE est dirigée par PHILIPPE LE STUM, gérant et associé indéfiniment responsable.

Où se situe le siège social de RS ARCHITECTURE ?

Le siège social de RS ARCHITECTURE est situé 14 L'Ouziniere, 44360 Saint-Etienne-de-Montluc.

RS ARCHITECTURE est-elle toujours en activité ?

Oui, RS ARCHITECTURE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 3 décembre 2009. Aucune date de radiation ne figure au registre.

RS ARCHITECTURE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour RS ARCHITECTURE.

Combien de salariés compte RS ARCHITECTURE ?

D'après la tranche d'effectif déclarée, RS ARCHITECTURE emploie 3 à 5 salariés.