RS CONSEILS
Active6202A · Conseil en systèmes et logiciels informatiques
- Capital social
- 500 €
RS CONSEILS est une SAS immatriculée le 10 juin 2021 sous le numéro SIREN 900 209 297. Le siège social de l'entreprise se trouve 365 A Rte de Patris, 84210 Pernes-les-Fontaines. Son activité principale est conseil en systèmes et logiciels informatiques (code NAF 6202A). La direction est assurée par SEBASTIEN ROBERT en qualité de président de sas.
Fiche d'identité de RS CONSEILS
INSEE- Dénomination
- RS CONSEILS
- SIREN
- 900 209 297
- SIRET (siège)
- 900 209 297 00010
- N° TVA intracommunautaire
- FR75900209297Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 900 209 297
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
- Forme juridique
- SAS, société par actions simplifiée
- Capital social
- 500 €
- Code NAF / APE
- 6202A - Conseil en systèmes et logiciels informatiques
- Date de création
- 10 juin 2021
- Siège social
- 365 A RTE DE PATRIS, 84210, PERNES-LES-FONTAINES
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
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Objet social de RS CONSEILS
Conseil et prestations en informatique et administratif sauf activités réglementées.
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Finances de RS CONSEILS
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de RS CONSEILS
INSEEÉtablissements de RS CONSEILS
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 84210 PERNES-LES-FONTAINESSiègeActif
900 209 297 00010 · ouvert le 17 mai 2021 · NAF 6202A
Documents juridiques de RS CONSEILS
INPIConformité de RS CONSEILS
Aucune procédure collective n'a été publiée pour RS CONSEILS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
2 décisions de justice publiées en open data mentionnent RS CONSEILS. Elles s'échelonnent de 2023 à 2024. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, cHAMBRE 2 SECTION 2
Décision du 04 juillet 2024 · N° 22/04843
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, cHAMBRE 2 SECTION 1
Décision du 14 septembre 2023 · N° 21/03806
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de RS CONSEILS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de RS CONSEILS
BODACC6 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal des Activités Economiques d'avignon
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal des Activités Economiques d'avignon
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce d'avignon
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce d'avignon
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce d'avignon
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AVIGNON
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2021-06-10 · Début d'activité : 2021-05-17
- création
Date d'effet : 10 juin 2021
Questions fréquentes sur RS CONSEILS
Quel est le numéro SIREN de RS CONSEILS ?
Le numéro SIREN de RS CONSEILS est 900 209 297. Le SIRET de son siège social est 900 209 297 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR75900209297.
Qui dirige RS CONSEILS ?
RS CONSEILS est dirigée par SEBASTIEN ROBERT, président de sas.
Où se situe le siège social de RS CONSEILS ?
Le siège social de RS CONSEILS est situé 365 A Rte de Patris, 84210 Pernes-les-Fontaines.
RS CONSEILS est-elle toujours en activité ?
Oui, RS CONSEILS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 10 juin 2021. Aucune date de radiation ne figure au registre.
RS CONSEILS est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour RS CONSEILS.
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