CheckersProcédures

RS MODUL

Active
Siren823 299 714SAS10110 BAR-SUR-SEINECréée le 24 octobre 2016
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
5,0 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 823 299 714, RS MODUL est une SAS créée le 24 octobre 2016. Le siège social de l'entreprise se trouve 4 rue de l Eglise, 10110 Bar-sur-Seine. Elle est rattachée au code d'activité NAF 4690Z. REMI ANDRES exerce les fonctions de président de sas de l'entreprise.

Fiche d'identité de RS MODUL

Dénomination
RS MODUL
SIREN
823 299 714
SIRET (siège)
823 299 714 00035
N° TVA intracommunautaire
FR85823299714Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 823 299 714
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Capital social
5 000 €
Code NAF / APE
4690Z
Date de création
24 octobre 2016
Siège social
4 RUE DE L EGLISE, 10110, BAR-SUR-SEINE
Établissements
3
Statut
Active

Site internet et réseaux sociaux de RS MODUL

rsmodul.fr06 62 58 36 50commercial@rsmodul.fr

Coordonnées publiées par l’entreprise sur son propre site.

Objet social de RS MODUL

L'achat, la conception, la fabrication, le montage, l'installation, la réalisation, la vente neuf et occasion, la location, l'entretien et la réparation de structures modulaires alimentaires et non alimentaires et du matériel y afférant. L'activité d'intermédiaire, d'organisation évenementielle liée à l'objet social.

Finances de RS MODUL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de RS MODUL

RA

REMI ANDRES

Président de SAS

Depuis la création (24 octobre 2016) · 10 ans

A

A2RJ INVEST

Président de SAS

Depuis la création (24 octobre 2016) · 10 ans

Établissements de RS MODUL

3 établissements, dont 1 en activité.

  • 10110 BAR-SUR-SEINESiègeActif

    823 299 714 00035 · ouvert le 19 octobre 2016 · NAF 4690Z

  • 10320 BOUILLYFermé

    823 299 714 00019 · ouvert le 19 octobre 2016 · NAF 4690Z

  • 10600 BARBEREY-SAINT-SULPICEFermé

    823 299 714 00027 · ouvert le 01 août 2021 · NAF 4690Z

Documents juridiques de RS MODUL

7 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 10 mars 2022

  • Acte

Dépôt du 19 novembre 2021

  • Acte

Dépôt du 03 mai 2019

  • Acte

Dépôt du 08 octobre 2018

  • Acte

Dépôt du 23 octobre 2017

  • Acte

Dépôt du 23 octobre 2017

  • Acte

Dépôt du 24 octobre 2016

  • Acte

Comptes annuels de RS MODUL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour RS MODUL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de RS MODUL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour RS MODUL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant RS MODUL n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de RS MODUL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de RS MODUL

8 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de troyes

  2. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de troyes

  3. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de troyes

  4. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de troyes

  5. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TROYES

  6. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TROYES

  7. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TROYES

  8. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TROYES

  1. création

    Date d'effet : 24 octobre 2016

Questions fréquentes sur RS MODUL

Quel est le numéro SIREN de RS MODUL ?

Le numéro SIREN de RS MODUL est 823 299 714. Le SIRET de son siège social est 823 299 714 00035. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR85823299714.

Qui dirige RS MODUL ?

RS MODUL est dirigée par REMI ANDRES, président de sas. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de RS MODUL ?

Le siège social de RS MODUL est situé 4 rue de l Eglise, 10110 Bar-sur-Seine.

RS MODUL est-elle toujours en activité ?

Oui, RS MODUL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 24 octobre 2016. Aucune date de radiation ne figure au registre.

RS MODUL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour RS MODUL.

Entreprises similaires

Même activité dans le département

Entreprises commerce de gros (commerce interentreprises) non spécialisé

Toutes les entreprises avec le code NAF 4690Z

Entreprises à Bar-sur-Seine

Toutes les entreprises à Bar-sur-Seine