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RS PLAN

Active
Siren821 390 085SARL79700 LA PETITE-BOISSIERECréée le 07 juillet 2016
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
6,0 k€
Effectif
Non publié

RS PLAN est une SARL, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 7 juillet 2016, identifiée par le SIREN 821 390 085. Elle est domiciliée Ld la Rangiziere, 79700 La Petite-Boissiere. Elle est rattachée au code d'activité NAF 3511Z. La direction est assurée par HERVE DEVANNE en qualité de gérant.

Fiche d'identité de RS PLAN

Dénomination
RS PLAN
SIREN
821 390 085
SIRET (siège)
821 390 085 00016
N° TVA intracommunautaire
FR18821390085Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 821 390 085
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (SARL)
Capital social
6 000 €
Code NAF / APE
3511Z
Date de création
07 juillet 2016
Siège social
LD LA RANGIZIERE, 79700, LA PETITE-BOISSIERE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de RS PLAN

La production et la vente d'électricité d'origine photovoltaïque

Finances de RS PLAN

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de RS PLAN

HD

HERVE DEVANNE

Gérant

Depuis la création (07 juillet 2016) · 10 ans

Établissements de RS PLAN

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 79700 LA PETITE-BOISSIERESiègeActif

    821 390 085 00016 · ouvert le 01 juillet 2016 · NAF 3511Z

Documents juridiques de RS PLAN

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 07 juillet 2016

  • Acte

Comptes annuels de RS PLAN

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour RS PLAN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de RS PLAN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour RS PLAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant RS PLAN n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de RS PLAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de RS PLAN

11 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de niort

  2. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de niort

  3. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de niort

  4. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de niort

  5. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de niort

  6. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NIORT

  7. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NIORT

  8. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NIORT

  9. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NIORT

  10. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NIORT

  11. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NIORT

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2016-07-01

  1. création

    Date d'effet : 07 juillet 2016

Questions fréquentes sur RS PLAN

Quel est le numéro SIREN de RS PLAN ?

Le numéro SIREN de RS PLAN est 821 390 085. Le SIRET de son siège social est 821 390 085 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR18821390085.

Qui dirige RS PLAN ?

RS PLAN est dirigée par HERVE DEVANNE, gérant.

Où se situe le siège social de RS PLAN ?

Le siège social de RS PLAN est situé Ld la Rangiziere, 79700 La Petite-Boissiere.

RS PLAN est-elle toujours en activité ?

Oui, RS PLAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 7 juillet 2016. Aucune date de radiation ne figure au registre.

RS PLAN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour RS PLAN.

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