RS SYSTEM
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
RS SYSTEM est une SAS immatriculée le 3 avril 2009 sous le numéro SIREN 511 719 239. Elle est domiciliée 16 av de Bouvines, 75011 Paris 11. Son activité principale relève du code NAF 4791A.
Fiche d'identité de RS SYSTEM
INSEE- Dénomination
- RS SYSTEM
- SIREN
- 511 719 239
- SIRET (siège)
- 511 719 239 00010
- N° TVA intracommunautaire
- FR33511719239Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 511 719 239
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 22 février 2024
- Forme juridique
- SAS, société par actions simplifiée
- Code NAF / APE
- 4791A
- Date de création
- 03 avril 2009
- Siège social
- 16 AV DE BOUVINES, 75011, PARIS 11
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Finances de RS SYSTEM
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de RS SYSTEM
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de RS SYSTEM
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 75011 PARIS 11SiègeFermé
511 719 239 00010 · ouvert le 03 avril 2009 · NAF 4791A
Documents juridiques de RS SYSTEM
INPIComptes annuels de RS SYSTEM
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour RS SYSTEM. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de RS SYSTEM
Aucune procédure collective n'a été publiée pour RS SYSTEM. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant RS SYSTEM n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de RS SYSTEM n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 499 entités, registre du 22 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de RS SYSTEM
BODACC2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- création
Date d'effet : 03 avril 2009
Marques déposées par RS SYSTEM
INPIRS SYSTEM est titulaire de 1 marque française déposée auprès de l'INPI. La protection couvre 3 classes de produits et services de la classification de Nice.
- Marque expiréeGYB GAMEYOURBET.COM
N° 3663590 · Déposée le 10 juillet 2009 · Marque semi-figurative
Classes 35, 38, 41 · expirée le 10 juillet 2019
Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr
Questions fréquentes sur RS SYSTEM
Quel est le numéro SIREN de RS SYSTEM ?
Le numéro SIREN de RS SYSTEM est 511 719 239. Le SIRET de son siège social est 511 719 239 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR33511719239.
Où se situe le siège social de RS SYSTEM ?
Le siège social de RS SYSTEM est situé 16 av de Bouvines, 75011 Paris 11.
RS SYSTEM est-elle toujours en activité ?
Oui, RS SYSTEM est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 3 avril 2009. Aucune date de radiation ne figure au registre.
RS SYSTEM est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour RS SYSTEM.
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