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RS TT

Active
Siren902 771 104SARL90400 DANJOUTINCréée le 02 septembre 2021
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions1 décision de justice publiée

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
2,5 k€
Effectif
Non publié

RS TT est une SARL, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 2 septembre 2021, identifiée par le SIREN 902 771 104. Le siège social de l'entreprise se trouve 11 rue de la Charmeuse, 90400 Danjoutin. Son activité principale relève du code NAF 4391B. La direction est assurée par STEPHAN BURTON en qualité de gérant.

Fiche d'identité de RS TT

Dénomination
RS TT
SIREN
902 771 104
SIRET (siège)
902 771 104 00012
N° TVA intracommunautaire
FR89902771104Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 902 771 104
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (SARL)
Capital social
2 500 €
Code NAF / APE
4391B
Date de création
02 septembre 2021
Siège social
11 RUE DE LA CHARMEUSE, 90400, DANJOUTIN
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de RS TT

Toutes activités de couverture, zinguerie, étanchéité, charpente et travaux de toiture par éléments entreprise générale du bâtiment.

Finances de RS TT

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de RS TT

SB

STEPHAN BURTON

Gérant

Depuis la création (02 septembre 2021) · 5 ans

RD

RENAUD DEMEUSY

Gérant

Depuis la création (02 septembre 2021) · 5 ans

Établissements de RS TT

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 90400 DANJOUTINSiègeActif

    902 771 104 00012 · ouvert le 01 septembre 2021 · NAF 4391B

Documents juridiques de RS TT

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 02 septembre 2021

  • Acte

Comptes annuels de RS TT

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour RS TT. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de RS TT

Aucune procédure collective n'a été publiée pour RS TT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

1 décision de justice publiée en open data mentionne RS TT. Elle date de 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de RS TT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de RS TT

5 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de belfort

  2. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de belfort

  3. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de belfort

  4. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de belfort

  5. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2021-09-02 · Début d'activité : 2021-09-01

  1. création

    Date d'effet : 02 septembre 2021

Questions fréquentes sur RS TT

Quel est le numéro SIREN de RS TT ?

Le numéro SIREN de RS TT est 902 771 104. Le SIRET de son siège social est 902 771 104 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR89902771104.

Qui dirige RS TT ?

RS TT est dirigée par STEPHAN BURTON, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de RS TT ?

Le siège social de RS TT est situé 11 rue de la Charmeuse, 90400 Danjoutin.

RS TT est-elle toujours en activité ?

Oui, RS TT est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 2 septembre 2021. Aucune date de radiation ne figure au registre.

RS TT est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour RS TT.

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