RS4
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 5,5 k€
- Effectif
- Non publié
RS4 est une société civile immatriculée le 24 février 2021 sous le numéro SIREN 894 459 049. Le siège social de l'entreprise se trouve 18 rue Marguerite, 26000 Valence. Son activité principale relève du code NAF 3250A. PASCAL MAYOT exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.
Fiche d'identité de RS4
INSEE- Dénomination
- RS4
- SIREN
- 894 459 049
- SIRET (siège)
- 894 459 049 00017
- N° TVA intracommunautaire
- FR05894459049Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 894 459 049
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
- Forme juridique
- Autre société civile
- Capital social
- 5 500 €
- Code NAF / APE
- 3250A
- Date de création
- 24 février 2021
- Siège social
- 18 RUE MARGUERITE, 26000, VALENCE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de RS4
Recherche, étude, mise au point et réalisation de tous produits et procédés en vue de la conception d'implants orthopédiques dépôt, acquisition, perfectionnement, exploitation non commerciale ou cession de tous procédés et de tous brevets portant sur des prothèses médicales la cession ou la concession de tous droits de propriété industrielle sur tous brevets, licences, marques et procédés quelconques.
Finances de RS4
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de RS4
INSEEÉtablissements de RS4
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 26000 VALENCESiègeActif
894 459 049 00017 · ouvert le 04 décembre 2020 · NAF 3250A
Documents juridiques de RS4
INPIComptes annuels de RS4
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour RS4. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de RS4
Aucune procédure collective n'a été publiée pour RS4. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de RS4 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 499 entités, registre du 22 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 17 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de RS4
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2020-12-04
- création
Date d'effet : 24 février 2021
Questions fréquentes sur RS4
Quel est le numéro SIREN de RS4 ?
Le numéro SIREN de RS4 est 894 459 049. Le SIRET de son siège social est 894 459 049 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR05894459049.
Qui dirige RS4 ?
RS4 est dirigée par PASCAL MAYOT, gérant. L'entreprise compte 12 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de RS4 ?
Le siège social de RS4 est situé 18 rue Marguerite, 26000 Valence.
RS4 est-elle toujours en activité ?
Oui, RS4 est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 24 février 2021. Aucune date de radiation ne figure au registre.
RS4 est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour RS4.
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