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RSA ORGANISATION

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Siren393 617 725SARL20116 AULLENECréée le 19 novembre 1993

Documents

RSA ORGANISATION est une SARL, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 19 novembre 1993, identifiée par le SIREN 393 617 725. Le siège social de l'entreprise se trouve Casciago Qu de l'Eglise, 20116 Aullene. Elle est rattachée au code d'activité NAF 926C.

Fiche d'identité de RSA ORGANISATION

Dénomination
RSA ORGANISATION
SIREN
393 617 725
SIRET (siège)
393 617 725 00014
N° TVA intracommunautaire
FR19393617725Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 393 617 725
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 21 février 2024
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (SARL)
Code NAF / APE
926C
Date de création
19 novembre 1993
Siège social
CASCIAGO QU DE L'EGLISE, 20116, AULLENE
Établissements
1
Statut
Active

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Finances de RSA ORGANISATION

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de RSA ORGANISATION

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de RSA ORGANISATION

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 20116 AULLENESiègeFermé

    393 617 725 00014 · ouvert le 19 novembre 1993 · NAF 926C

Documents juridiques de RSA ORGANISATION

3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 21 octobre 1997

  • Acte

Dépôt du 21 octobre 1997

  • Acte

Dépôt du 19 janvier 1994

  • Acte

Conformité de RSA ORGANISATION

Aucune procédure collective n'a été publiée pour RSA ORGANISATION. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant RSA ORGANISATION n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de RSA ORGANISATION n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de RSA ORGANISATION

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 19 novembre 1993

Questions fréquentes sur RSA ORGANISATION

Quel est le numéro SIREN de RSA ORGANISATION ?

Le numéro SIREN de RSA ORGANISATION est 393 617 725. Le SIRET de son siège social est 393 617 725 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR19393617725.

Où se situe le siège social de RSA ORGANISATION ?

Le siège social de RSA ORGANISATION est situé Casciago Qu de l'Eglise, 20116 Aullene.

RSA ORGANISATION est-elle toujours en activité ?

Oui, RSA ORGANISATION est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 19 novembre 1993. Aucune date de radiation ne figure au registre.

RSA ORGANISATION est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour RSA ORGANISATION.