RSB HABITAT
Active6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Capital social
- 500 €
Enregistrée sous le numéro SIREN 912 137 072, RSB HABITAT est une SCI créée le 5 avril 2022. Elle est domiciliée 2 Imp des Jujubiers, 34720 Caux. RSB HABITAT relève du secteur location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). Elle est dirigée par GABRIEL SEGUIER, gérant.
Fiche d'identité de RSB HABITAT
INSEE- Dénomination
- RSB HABITAT
- SIREN
- 912 137 072
- SIRET (siège)
- 912 137 072 00019
- N° TVA intracommunautaire
- FR03912137072Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 912 137 072
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 500 €
- Code NAF / APE
- 6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Date de création
- 05 avril 2022
- Siège social
- 2 IMP DES JUJUBIERS, 34720, CAUX
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de RSB HABITAT
Acquisition et location de biens immobiliers
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Finances de RSB HABITAT
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de RSB HABITAT
INSEERSB HOLDING
Associé indéfiniment responsable
Depuis la création (05 avril 2022) · 4 ans
Établissements de RSB HABITAT
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 34720 CAUXSiègeActif
912 137 072 00019 · ouvert le 15 février 2022 · NAF 6820B
Documents juridiques de RSB HABITAT
INPIConformité de RSB HABITAT
Aucune procédure collective n'a été publiée pour RSB HABITAT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
1 décision de justice publiée en open data mentionne RSB HABITAT. Elle date de 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à l'ensemble des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, chambre 1 Section 9
Décision du 19 février 2026 · N° 25/01739
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de RSB HABITAT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 19 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 22 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 833 entités, registre du 19 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 22 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de RSB HABITAT
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Béziers
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2022-04-05 · Début d'activité : 2022-02-15
- création
Date d'effet : 05 avril 2022
Questions fréquentes sur RSB HABITAT
Quel est le numéro SIREN de RSB HABITAT ?
Le numéro SIREN de RSB HABITAT est 912 137 072. Le SIRET de son siège social est 912 137 072 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR03912137072.
Qui dirige RSB HABITAT ?
RSB HABITAT est dirigée par GABRIEL SEGUIER, gérant. L'entreprise compte 4 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de RSB HABITAT ?
Le siège social de RSB HABITAT est situé 2 Imp des Jujubiers, 34720 Caux.
RSB HABITAT est-elle toujours en activité ?
Oui, RSB HABITAT est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 5 avril 2022. Aucune date de radiation ne figure au registre.
RSB HABITAT est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour RSB HABITAT.
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