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RSC

Active
Siren490 892 569SCI76780 MORVILLE-SUR-ANDELLECréée le 03 juillet 2006
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,0 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 490 892 569, RSC est une SCI créée le 3 juillet 2006. Le siège social de l'entreprise se trouve 259 rue Saint-Ouen, 76780 Morville-sur-Andelle. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. BRUNO AUFFRET exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.

Fiche d'identité de RSC

Dénomination
RSC
SIREN
490 892 569
SIRET (siège)
490 892 569 00024
N° TVA intracommunautaire
FR51490892569Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 490 892 569
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
03 juillet 2006
Siège social
259 RUE SAINT-OUEN, 76780, MORVILLE-SUR-ANDELLE
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de RSC

la propriété, la mise en valeur, L'administration et l'exploitation par bail, location ou autrement de tous immeubes et droits immobiliers...

Finances de RSC

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de RSC

BA

BRUNO AUFFRET

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (03 juillet 2006) · 20 ans

PP

PAOLA PHILIPPE

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (03 juillet 2006) · 20 ans

Établissements de RSC

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 76780 MORVILLE-SUR-ANDELLESiègeActif

    490 892 569 00024 · ouvert le 22 juin 2006 · NAF 6820B

  • 76160 PREAUXFermé

    490 892 569 00016 · ouvert le 22 juin 2006 · NAF 6820B

Documents juridiques de RSC

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 13 août 2021

  • Acte

Dépôt du 03 juillet 2006

  • Acte

Comptes annuels de RSC

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour RSC. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de RSC

Aucune procédure collective n'a été publiée pour RSC. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de RSC n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de RSC

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Immatriculations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIEPPE

    Immatriculée le 2021-08-13 · Début d'activité : 2006-06-22

  1. création

    Date d'effet : 03 juillet 2006

Questions fréquentes sur RSC

Quel est le numéro SIREN de RSC ?

Le numéro SIREN de RSC est 490 892 569. Le SIRET de son siège social est 490 892 569 00024. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR51490892569.

Qui dirige RSC ?

RSC est dirigée par BRUNO AUFFRET, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de RSC ?

Le siège social de RSC est situé 259 rue Saint-Ouen, 76780 Morville-sur-Andelle.

RSC est-elle toujours en activité ?

Oui, RSC est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 3 juillet 2006. Aucune date de radiation ne figure au registre.

RSC est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour RSC.

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