RSCC
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 423 933 787, RSCC est une SARL créée le 31 mars 2005. Elle est domiciliée La Fontaine Romaine, 38500 La Buisse. L'entreprise déclare le code NAF 9609Z comme activité principale. La direction est assurée par CHANTAL CLEMENT en qualité de gérant.
Fiche d'identité de RSCC
INSEE- Dénomination
- RSCC
- SIREN
- 423 933 787
- SIRET (siège)
- 423 933 787 00016
- N° TVA intracommunautaire
- FR35423933787Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 423 933 787
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 21 février 2024
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée (SARL)
- Code NAF / APE
- 9609Z
- Date de création
- 31 mars 2005
- Siège social
- LA FONTAINE ROMAINE, 38500, LA BUISSE
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Finances de RSCC
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de RSCC
INSEEÉtablissements de RSCC
INSEE2 établissements, dont 0 en activité.
- 38500 LA BUISSESiègeFermé
423 933 787 00016 · ouvert le 01 septembre 1999 · NAF 930N
- 26000 VALENCEFermé
423 933 787 00024 · ouvert le 25 janvier 2005 · NAF 9609Z
Documents juridiques de RSCC
INPIComptes annuels de RSCC
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour RSCC. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de RSCC
Aucune procédure collective n'a été publiée pour RSCC. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de RSCC n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 499 entités, registre du 22 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 17 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de RSCC
BODACCQuestions fréquentes sur RSCC
Quel est le numéro SIREN de RSCC ?
Le numéro SIREN de RSCC est 423 933 787. Le SIRET de son siège social est 423 933 787 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR35423933787.
Qui dirige RSCC ?
RSCC est dirigée par CHANTAL CLEMENT, gérant.
Où se situe le siège social de RSCC ?
Le siège social de RSCC est situé La Fontaine Romaine, 38500 La Buisse.
RSCC est-elle toujours en activité ?
Oui, RSCC est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 31 mars 2005. Aucune date de radiation ne figure au registre.
RSCC est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour RSCC.
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