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RSCM

Active
Siren535 161 863SCI74360 CHAPELLE-D ABONDANCE (LA)Créée le 10 octobre 2011
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
56,5 k€
Effectif
Non publié

RSCM est une SCI immatriculée le 10 octobre 2011 sous le numéro SIREN 535 161 863. Elle est domiciliée La Chapelle, 74360 Chapelle-d Abondance (la). L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. La direction est assurée par SEBASTIEN RUBIN en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de RSCM

Dénomination
RSCM
SIREN
535 161 863
SIRET (siège)
535 161 863 00019
N° TVA intracommunautaire
FR92535161863Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 535 161 863
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
56 500 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
10 octobre 2011
Siège social
LA CHAPELLE, 74360, CHAPELLE-D ABONDANCE (LA)
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de RSCM

L'acquisition, la propriété et la gestion de tous biens et droits immobiliers

Finances de RSCM

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de RSCM

CM

CLAUDINE MAXIT

Autre

Depuis la création (10 octobre 2011) · 15 ans

SR

SEBASTIEN RUBIN

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (10 octobre 2011) · 15 ans

Établissements de RSCM

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 74360 CHAPELLE-D ABONDANCE (LA)SiègeActif

    535 161 863 00019 · ouvert le 05 août 2011 · NAF 6820B

Documents juridiques de RSCM

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 20 avril 2017

  • Acte

Dépôt du 10 octobre 2011

  • Acte

Comptes annuels de RSCM

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour RSCM. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de RSCM

Aucune procédure collective n'a été publiée pour RSCM. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de RSCM n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de RSCM

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE THONON-LES-BAINS

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2011-10-10 · Début d'activité : 2011-08-05

  1. création

    Date d'effet : 10 octobre 2011

Questions fréquentes sur RSCM

Quel est le numéro SIREN de RSCM ?

Le numéro SIREN de RSCM est 535 161 863. Le SIRET de son siège social est 535 161 863 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR92535161863.

Qui dirige RSCM ?

RSCM est dirigée par SEBASTIEN RUBIN, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de RSCM ?

Le siège social de RSCM est situé La Chapelle, 74360 Chapelle-d Abondance (la).

RSCM est-elle toujours en activité ?

Oui, RSCM est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 10 octobre 2011. Aucune date de radiation ne figure au registre.

RSCM est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour RSCM.

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