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RSCOM

Active
Siren884 919 630571042340 VEAUCHECréée le 07 juillet 2020
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
3,0 k€
Effectif
Non publié

RSCOM est une 5710 immatriculée le 7 juillet 2020 sous le numéro SIREN 884 919 630. Elle est domiciliée 62 Che des Granges, 42340 Veauche. L'entreprise déclare le code NAF 4619B comme activité principale. La direction est assurée par SEBASTIEN ROUX en qualité de président de sas.

Fiche d'identité de RSCOM

Dénomination
RSCOM
SIREN
884 919 630
SIRET (siège)
884 919 630 00035
N° TVA intracommunautaire
FR46884919630Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 884 919 630
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mars 2025
Forme juridique
5710
Capital social
3 000 €
Code NAF / APE
4619B
Date de création
07 juillet 2020
Siège social
62 CHE DES GRANGES, 42340, VEAUCHE
Établissements
3
Statut
Active

Objet social de RSCOM

L'activité d'agent commercial, d'intermédiaire de commerce et de représentation commerciale ainsi que le négoce de tous biens, objets, articles, produits, matériaux dans le secteur du bâtiment.

Finances de RSCOM

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de RSCOM

SR

SEBASTIEN ROUX

Président de SAS

Depuis la création (07 juillet 2020) · 6 ans

Établissements de RSCOM

3 établissements, dont 1 en activité.

  • 42340 VEAUCHESiègeActif

    884 919 630 00035 · ouvert le 01 janvier 2024 · NAF 4619B

  • 42160 ANDREZIEUX-BOUTHEONFermé

    884 919 630 00019 · ouvert le 01 juillet 2020 · NAF 4619B

  • 42340 VEAUCHEFermé

    884 919 630 00027 · ouvert le 01 janvier 2024 · NAF 4619B

Documents juridiques de RSCOM

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 08 avril 2024

  • Acte

Dépôt du 07 juillet 2020

  • Acte

Comptes annuels de RSCOM

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour RSCOM. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de RSCOM

Aucune procédure collective n'a été publiée pour RSCOM. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant RSCOM n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de RSCOM n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de RSCOM

5 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de saint etienne

  2. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de saint etienne

  3. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de saint etienne

  4. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de saint etienne

  5. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de saint etienne

  1. création

    Date d'effet : 07 juillet 2020

Questions fréquentes sur RSCOM

Quel est le numéro SIREN de RSCOM ?

Le numéro SIREN de RSCOM est 884 919 630. Le SIRET de son siège social est 884 919 630 00035. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR46884919630.

Qui dirige RSCOM ?

RSCOM est dirigée par SEBASTIEN ROUX, président de sas.

Où se situe le siège social de RSCOM ?

Le siège social de RSCOM est situé 62 Che des Granges, 42340 Veauche.

RSCOM est-elle toujours en activité ?

Oui, RSCOM est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 7 juillet 2020. Aucune date de radiation ne figure au registre.

RSCOM est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour RSCOM.

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