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RSE BAT

Active
Siren884 361 957SAS91800 BOUSSY-SAINT-ANTOINECréée le 24 juillet 2020
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
5,5 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 884 361 957, RSE BAT est une SAS créée le 24 juillet 2020. Le siège social de l'entreprise se trouve 16 av des Tournelles, 91800 Boussy-Saint-Antoine. Elle est rattachée au code d'activité NAF 4321A. ALI YOUNOUSSA exerce les fonctions de président de sas de l'entreprise.

Fiche d'identité de RSE BAT

Dénomination
RSE BAT
SIREN
884 361 957
SIRET (siège)
884 361 957 00019
N° TVA intracommunautaire
FR83884361957Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 884 361 957
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Capital social
5 500 €
Code NAF / APE
4321A
Date de création
24 juillet 2020
Siège social
16 AV DES TOURNELLES, 91800, BOUSSY-SAINT-ANTOINE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de RSE BAT

Installation électriques dans tous locaux, Finition intérieures des bâtiments, Nettoyages industrielles.

Finances de RSE BAT

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de RSE BAT

AY

ALI YOUNOUSSA

Président de SAS

Depuis la création (24 juillet 2020) · 6 ans

Établissements de RSE BAT

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 91800 BOUSSY-SAINT-ANTOINESiègeActif

    884 361 957 00019 · ouvert le 15 juin 2020 · NAF 4321A

Documents juridiques de RSE BAT

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 24 juillet 2020

  • Acte

Comptes annuels de RSE BAT

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour RSE BAT. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de RSE BAT

Aucune procédure collective n'a été publiée pour RSE BAT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant RSE BAT n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de RSE BAT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de RSE BAT

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EVRY

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2020-07-24 · Début d'activité : 2020-06-15

  1. création

    Date d'effet : 24 juillet 2020

Questions fréquentes sur RSE BAT

Quel est le numéro SIREN de RSE BAT ?

Le numéro SIREN de RSE BAT est 884 361 957. Le SIRET de son siège social est 884 361 957 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR83884361957.

Qui dirige RSE BAT ?

RSE BAT est dirigée par ALI YOUNOUSSA, président de sas.

Où se situe le siège social de RSE BAT ?

Le siège social de RSE BAT est situé 16 av des Tournelles, 91800 Boussy-Saint-Antoine.

RSE BAT est-elle toujours en activité ?

Oui, RSE BAT est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 24 juillet 2020. Aucune date de radiation ne figure au registre.

RSE BAT est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour RSE BAT.

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