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RSE BY DESIGN

Active
Siren977 481 274SAS75015 ParisCréée le 07 juillet 2023

7022Z · Conseil pour les affaires et autres conseils de gestion

Documents
Capital social
1,0 k€

RSE BY DESIGN est une SAS, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 7 juillet 2023, identifiée par le SIREN 977 481 274. Elle est domiciliée 200 RUE de la Croix Nivert, 75015 Paris. RSE BY DESIGN relève du secteur conseil pour les affaires et autres conseils de gestion (code NAF 7022Z). Elle est dirigée par Marion DESFORGES, directeur général.

Fiche d'identité de RSE BY DESIGN

Dénomination
RSE BY DESIGN
SIREN
977 481 274
SIRET (siège)
977 481 274 00024
N° TVA intracommunautaire
FR71977481274Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 977 481 274
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 17 avril 2025
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
7022Z - Conseil pour les affaires et autres conseils de gestion
Date de création
07 juillet 2023
Siège social
200 RUE de la Croix Nivert, 75015, Paris
Établissements
2
Statut
Active

Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.

Site internet et réseaux sociaux de RSE BY DESIGN

Coordonnées publiées par l’entreprise sur son propre site.

Objet social de RSE BY DESIGN

La fourniture de tout conseil, de toute prestation, de tout service, de toute assistance auprès des entreprises, des collectivités et autres organismes publics ou privés dans le domaine de la stratégie, de l'organisation, du management et de la transformation des activités, sur les sujets notamment de la Responsabilité sociétale des entreprises (RSE) et de durabilité.

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Finances de RSE BY DESIGN

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de RSE BY DESIGN

MD

Marion DESFORGES

Directeur général

En poste depuis décembre 2025 · moins d'un an · d'après l'annonce BODACC du 10 décembre 2025

FB

François-Xavier BELLEE

Directeur général

En poste depuis octobre 2026 · moins d'un an · d'après l'annonce BODACC du 07 octobre 2026

Anciens dirigeants (3)

NR

Nicolas Jean-Marie Ruelle,

Président · de juillet 2023 à octobre 2026

CC

Christelle CACHEUX

Directeur général · de juillet 2023 à décembre 2025

CM

Cyril, Florent, Régis MOURLON

Président · de juillet 2023 à avril 2025

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de RSE BY DESIGN

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 75015 ParisSiègeActif

    977 481 274 00024 · ouvert le 07 mars 2025 · NAF 7022Z

  • 78530 BucFermé

    977 481 274 00016 · ouvert le 30 juin 2023 · NAF 7022Z

Documents juridiques de RSE BY DESIGN

10 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 22 septembre 2026

  • Décision de modification certifiée conforme par le représentant légal

Dépôt du 17 novembre 2025

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du 31 octobre 2025

  • Procès verbal de décision d'assemblée générale

Dépôt du 12 septembre 2025

  • Procès verbal de décision d’assemblée générale actant le principe d’une réduction de capital.

Dépôt du 04 juillet 2023

  • Décision de modification certifiée conforme par le représentant légal

Dépôt du 04 juillet 2023

  • Liste des sièges sociaux antérieurs

Dépôt du 04 juillet 2023

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du 04 juillet 2023

  • Acte

Dépôt du 03 juillet 2023

  • Décision de modification certifiée conforme par le représentant légal

Dépôt du 03 juillet 2023

  • Copie des statuts mis à jour

Conformité de RSE BY DESIGN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour RSE BY DESIGN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant RSE BY DESIGN n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de RSE BY DESIGN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de RSE BY DESIGN

6 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Paris

    Président partant : Ruelle, Nicolas Jean-Marie ; modification du Président Desforges, Marion, Julie ; nomination du Directeur général : Bellee, François-Xavier Bertrand Jacky

  2. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal des Activités Economiques de paris

  3. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Paris

    Directeur général partant : Cacheux, Christelle ; nomination du Directeur général : Desforges, Marion, Julie

  4. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal des Activités Economiques de paris

  5. Immatriculations
    Annonce

    Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Paris

    Immatriculée le 2023-07-07 · Début d'activité : 2023-06-30

  6. Immatriculations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Versailles

    Immatriculée le 2023-07-07 · Début d'activité : 2023-06-30

  1. création

    Date d'effet : 07 juillet 2023

Marchés publics de RSE BY DESIGN

1 marché public a été notifié à RSE BY DESIGN et publié dans les données essentielles de la commande publique. Il date de 2025. Le montant cumulé de ce marché s'élève à 122 k€.

  • Réalisation d’un diagnostic «décarbon’action» en maisons de santé pluriprofessionnelles en Normandie

    AGENCE REGIONALE DE SANTE NORMANDIE · notifié le 02 janvier 2025 · Procédure adaptée · 1 an · 9 offres reçues

    122 k€Services

Ces marchés proviennent des données essentielles de la commande publique publiées par les acheteurs sur data.gouv.fr. Seuls y figurent les marchés d'un montant égal ou supérieur à 40 000 € HT (article R. 2196-1 du code de la commande publique) : les marchés inférieurs à ce seuil, ceux passés avant la consolidation de ces données et ceux qu'un acheteur n'a pas publiés n'y sont pas - cette liste ne prétend pas à l'exhaustivité. Consulter les données essentielles de la commande publique sur data.gouv.fr

Questions fréquentes sur RSE BY DESIGN

Quel est le numéro SIREN de RSE BY DESIGN ?

Le numéro SIREN de RSE BY DESIGN est 977 481 274. Le SIRET de son siège social est 977 481 274 00024. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR71977481274.

Qui dirige RSE BY DESIGN ?

RSE BY DESIGN est dirigée par Marion DESFORGES, directeur général. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de RSE BY DESIGN ?

Le siège social de RSE BY DESIGN est situé 200 RUE de la Croix Nivert, 75015 Paris.

RSE BY DESIGN est-elle toujours en activité ?

Oui, RSE BY DESIGN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 7 juillet 2023. Aucune date de radiation ne figure au registre.

RSE BY DESIGN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour RSE BY DESIGN.