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RSL46

Active
Siren888 784 527Société civile immobilièreCréée le 30 septembre 2020
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
500 €
Effectif
Non publié

RSL46 est une société civile immobilière, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 30 septembre 2020, identifiée par le SIREN 888 784 527. Elle est dirigée par FREDERIC ROUSSEL, gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de RSL46

Dénomination
RSL46
SIREN
888 784 527
N° TVA intracommunautaire
FR36888784527Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 888 784 527
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
500 €
Date de création
30 septembre 2020
Établissements
0
Statut
Active
Économie sociale et solidaire

Objet social de RSL46

Acquisition et gestion d'immeuble.

Finances de RSL46

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de RSL46

AL

AMELIE LAFAGE

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (30 septembre 2020) · 6 ans

FR

FREDERIC ROUSSEL

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (30 septembre 2020) · 6 ans

Établissements de RSL46

Aucun établissement disponible.

Documents juridiques de RSL46

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 30 septembre 2020

  • Acte

Comptes annuels de RSL46

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour RSL46. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de RSL46

Aucune procédure collective n'a été publiée pour RSL46. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de RSL46 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de RSL46

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CAHORS

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2020-09-30 · Début d'activité : 2020-07-15

  1. création

    Date d'effet : 30 septembre 2020

Questions fréquentes sur RSL46

Quel est le numéro SIREN de RSL46 ?

Le numéro SIREN de RSL46 est 888 784 527. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR36888784527.

Qui dirige RSL46 ?

RSL46 est dirigée par FREDERIC ROUSSEL, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

RSL46 est-elle toujours en activité ?

Oui, RSL46 est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 30 septembre 2020. Aucune date de radiation ne figure au registre.

RSL46 est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour RSL46.