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RSM 12

Active
Siren899 528 350SAS75012 PARISCréée le 19 mai 2021

4791B · Vente à distance sur catalogue spécialisé

Documents
Capital social
100 €

Enregistrée sous le numéro SIREN 899 528 350, RSM 12 est une SAS créée le 19 mai 2021. Elle est domiciliée 6 rue du Docteur Goujon, 75012 Paris. RSM 12 relève du secteur vente à distance sur catalogue spécialisé (code NAF 4791B). GHCS PARIS exerce les fonctions de président de sas de l'entreprise.

Fiche d'identité de RSM 12

Dénomination
RSM 12
SIREN
899 528 350
SIRET (siège)
899 528 350 00015
N° TVA intracommunautaire
FR54899528350Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 899 528 350
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Capital social
100 €
Code NAF / APE
4791B - Vente à distance sur catalogue spécialisé
Date de création
19 mai 2021
Siège social
6 RUE DU DOCTEUR GOUJON, 75012, PARIS
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de RSM 12

Vente a distance et en boutique sur catalogue général de cigarettes électronique.

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Finances de RSM 12

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de RSM 12

G

GHCS PARIS

Président de SAS

Depuis la création (19 mai 2021) · 5 ans

Établissements de RSM 12

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 75012 PARISSiègeActif

    899 528 350 00015 · ouvert le 18 mai 2021 · NAF 4791B

Documents juridiques de RSM 12

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 24 janvier 2023

  • Acte

Dépôt du 19 mai 2021

  • Acte

Conformité de RSM 12

Aucune procédure collective n'a été publiée pour RSM 12. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

1 décision de justice publiée en open data mentionne RSM 12. Elle date de 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

  • Tribunal judiciaire, 3ème chambre 1ère section

    Décision du 09 juin 2026 · N° 23/07746

    Fait droit à l'ensemble des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
    Lire la décision sur courdecassation.fr

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de RSM 12 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 16 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de RSM 12

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2021-05-19 · Début d'activité : 2021-05-18

  1. création

    Date d'effet : 19 mai 2021

Questions fréquentes sur RSM 12

Quel est le numéro SIREN de RSM 12 ?

Le numéro SIREN de RSM 12 est 899 528 350. Le SIRET de son siège social est 899 528 350 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR54899528350.

Qui dirige RSM 12 ?

RSM 12 est dirigée par GHCS PARIS, président de sas.

Où se situe le siège social de RSM 12 ?

Le siège social de RSM 12 est situé 6 rue du Docteur Goujon, 75012 Paris.

RSM 12 est-elle toujours en activité ?

Oui, RSM 12 est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 19 mai 2021. Aucune date de radiation ne figure au registre.

RSM 12 est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour RSM 12.