RSM
Active- Chiffre d'affaires 2016
- Non publié
- Résultat net 2016
- 432 k€
- Capital social
- 76,2 k€
- Effectif
- Non publié
RSM est une SAS immatriculée le 22 février 1999 sous le numéro SIREN 421 915 059. Elle est domiciliée 5 Zae Combe Parnette, 25440 Lavans-Quingey. Elle est rattachée au code d'activité NAF 2932Z. En 2016, elle a enregistré un résultat net de 432 k€. La direction est assurée par AV PARTNERS en qualité de président de sas.
Fiche d'identité de RSM
INSEE- Dénomination
- RSM
- SIREN
- 421 915 059
- SIRET (siège)
- 421 915 059 00032
- N° TVA intracommunautaire
- FR46421915059Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS Besançon 421 915 059
- Greffe
- Besançon
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 février 2025
- Forme juridique
- SAS, société par actions simplifiée
- Capital social
- 76 225 €
- Code NAF / APE
- 2932Z
- Date de création
- 22 février 1999
- Siège social
- 5 ZAE COMBE PARNETTE, 25440, LAVANS-QUINGEY
- Établissements
- 3
- Statut
- Active
Objet social de RSM
Aménagement et équipement de véhicules utilitaires, fabrication de porte échelles et galeries, la construction de remorques routières et industrielles et toutes métalleries diverses.
Finances de RSM
INPIINPI/BDF| Exercice | CA | Évol. CA | Résultat net | EBE | EBIT | Capitaux propres | Total bilan |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| 2016 | - | - | 432 k€ | - | - | 1,9 M€ | 3,0 M€ |
Dernier exercice : clôture le 30 septembre 2016 · 12 mois · Bilan complet · déposé le 02 mars 2017
Certains exercices ont été déposés avec une déclaration de confidentialité : l'INPI ne publie alors qu'une partie de la liasse (le compte de résultat est le plus souvent retiré).
Ratios 2016
- Autonomie financière
- 62,4 %
- Taux d’endettement
- 2,2 %
- Ratio de liquidité
- 262,1 %
Bilan & compte de résultat détaillés - exercice 2016
Actif
| Poste | 2016 | 2015 |
|---|---|---|
| Code CX | 6 182 € | - |
| Concessions, brevets et droits similaires | 10 330 € | - |
| Fonds commercial | 6 555 € | 6 555 € |
| Constructions | 20 715 € | 23 948 € |
| Installations techniques, matériel et outillage | 48 858 € | 64 219 € |
| Autres immobilisations corporelles | 48 995 € | 58 924 € |
| Autres immobilisations financières | 6 653 € | 6 653 € |
| TOTAL Actif immobilisé | 131 777 € | 160 301 € |
| Stocks - matières premières et approvisionnements | 271 668 € | 267 398 € |
| En-cours de production de biens | 111 425 € | 119 801 € |
| Produits intermédiaires et finis | 158 655 € | 210 421 € |
| Clients et comptes rattachés | 1 096 617 € | 792 546 € |
| Autres créances | 64 567 € | 91 798 € |
| Valeurs mobilières de placement | 594 € | 594 € |
| Disponibilités | 1 148 736 € | 790 656 € |
| Charges constatées d'avance | 17 953 € | 17 770 € |
| TOTAL Actif circulant | 2 870 214 € | 2 290 985 € |
| TOTAL GÉNÉRAL - actif | 3 001 991 € | 2 451 286 € |
Passif
| Poste | 2016 | 2015 |
|---|---|---|
| Capital social ou individuel | 76 225 € | 76 225 € |
| Réserve légale | 7 623 € | 7 623 € |
| Autres réserves | 1 356 913 € | 1 160 737 € |
| RÉSULTAT DE L'EXERCICE | 431 790 € | 296 176 € |
| TOTAL Capitaux propres | 1 872 550 € | 1 540 760 € |
| Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit | 39 999 € | 64 149 € |
| Emprunts et dettes financières divers | 1 282 € | 7 127 € |
| Dettes fournisseurs et comptes rattachés | 369 480 € | 260 465 € |
| Dettes fiscales et sociales | 700 272 € | 550 927 € |
| Autres dettes | 18 408 € | 27 858 € |
| TOTAL Dettes | 1 129 441 € | 910 526 € |
| TOTAL GÉNÉRAL - passif | 3 001 991 € | 2 451 286 € |
| Code EG | 1 109 219 € | 870 541 € |
Comptes annuels déposés au registre national des entreprises (INPI). Les ratios sont ceux publiés par l’INPI et la Banque de France.
Dirigeants et représentants de RSM
INSEEBODACCAV PARTNERS
Président de SAS
En poste depuis juillet 2023 · 3 ans · d'après l'annonce BODACC du 07 juillet 2023
AUDIT CONSEIL EXPERTISE en abrégé ACE
Commissaire aux comptes titulaire
En poste depuis mars 2023 · 3 ans · d'après l'annonce BODACC du 05 mars 2023
AVIROY DEVELOPPEMENT
Président de SAS
En poste depuis novembre 2019 · 6 ans · d'après l'annonce BODACC du 26 novembre 2019
Anciens dirigeants (3)
AUDIT CONSEIL EXPERTISE SOCIETE D EXPERTISE COMPTABLE ET DE COMMISSARIAT AUX CPT
Commissaire aux comptes titulaire · de février 2017 à mars 2023
Commissaire aux comptes suppléant · de février 2017 à mars 2023
Président · de février 2017 à novembre 2019
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de RSM
INSEE3 établissements, dont 1 en activité.
- 25440 LAVANS-QUINGEYSiègeActif
421 915 059 00032 · ouvert le 24 août 2020 · NAF 2932Z
- 25440 CESSEYFermé
421 915 059 00016 · ouvert le 01 janvier 1999 · NAF 2932Z
- 25440 QUINGEYFermé
421 915 059 00024 · ouvert le 03 septembre 2007 · NAF 2932Z
Documents juridiques de RSM
INPI12 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Comptes annuels de RSM
INPIRSM a déposé les comptes annuels de 1 exercice au registre national des entreprises.
Vérifier sur data.inpi.frConformité de RSM
Aucune procédure collective n'a été publiée pour RSM. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de RSM n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 27 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de RSM
BODACC16 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Besançon
Président : AV PARTNERS ; Commissaire aux comptes titulaire : AUDIT CONSEIL EXPERTISE en abrégé ACE
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Besançon
Président : AVIROY DEVELOPPEMENT ; Commissaire aux comptes titulaire : AUDIT CONSEIL EXPERTISE en abrégé ACE
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON
Président : AVIROY DEVELOPPEMENT ; Commissaire aux comptes titulaire : AUDIT CONSEIL EXPERTISE (ACE) SOCIETE D EXPERTISE COMPTABLE ET DE COMMISSARIAT AUX CPT ; Commissaire aux comptes suppléant : GENIN Murielle
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON
Président : ROY Alain, Jean-Paul ; Commissaire aux comptes titulaire : AUDIT CONSEIL EXPERTISE (ACE) SOCIETE D EXPERTISE COMPTABLE ET DE COMMISSARIAT AUX CPT ; Commissaire aux comptes suppléant : GENIN Murielle
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON
- création
Date d'effet : 22 février 1999
Marques déposées par RSM
INPIRSM est titulaire de 4 marques françaises déposées auprès de l'INPI. La protection couvre 3 classes de produits et services de la classification de Nice.
- Marque enregistréeRSM PRO
N° 4880761 · Déposée le 29 juin 2022 · Marque figurative
Classes 6, 12 · valable jusqu’au 29 juin 2032
- Marque enregistréeRMS MOBILITY
N° 4880737 · Déposée le 29 juin 2022 · Marque figurative
Classes 6, 12 · valable jusqu’au 29 juin 2032
- Marque ayant fait l'objet d'un retrait totalRSM PRO
N° 4880735 · Déposée le 29 juin 2022 · Marque figurative
Classes 6, 12
- Marque expiréeCRÉALU DESIGN
N° 3651687 · Déposée le 18 mai 2009 · Marque semi-figurative
Classes 6, 19 · expirée le 18 mai 2019
Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr
Questions fréquentes sur RSM
Quel est le numéro SIREN de RSM ?
Le numéro SIREN de RSM est 421 915 059. Le SIRET de son siège social est 421 915 059 00032. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR46421915059.
Qui dirige RSM ?
RSM est dirigée par AV PARTNERS, président de sas. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de RSM ?
Le siège social de RSM est situé 5 Zae Combe Parnette, 25440 Lavans-Quingey.
RSM est-elle toujours en activité ?
Oui, RSM est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 22 février 1999. Aucune date de radiation ne figure au registre.
RSM est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour RSM.
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