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RSM BAT

Active
Siren791 300 825SARL91150 ETAMPESCréée le 06 décembre 2012
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

RSM BAT est une SARL immatriculée le 6 décembre 2012 sous le numéro SIREN 791 300 825. Elle est domiciliée 32 rue des Cordeliers, 91150 Etampes. Elle est rattachée au code d'activité NAF 4120B.

Fiche d'identité de RSM BAT

Dénomination
RSM BAT
SIREN
791 300 825
SIRET (siège)
791 300 825 00019
N° TVA intracommunautaire
FR50791300825Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 791 300 825
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (SARL)
Code NAF / APE
4120B
Date de création
06 décembre 2012
Siège social
32 RUE DES CORDELIERS, 91150, ETAMPES
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de RSM BAT

Construction d'autres bâtiments

Finances de RSM BAT

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de RSM BAT

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de RSM BAT

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 91150 ETAMPESSiègeActif

    791 300 825 00019 · ouvert le 06 décembre 2012 · NAF 4120B

Documents juridiques de RSM BAT

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de RSM BAT

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour RSM BAT. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de RSM BAT

Aucune procédure collective n'a été publiée pour RSM BAT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant RSM BAT n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de RSM BAT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de RSM BAT

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 06 décembre 2012

Questions fréquentes sur RSM BAT

Quel est le numéro SIREN de RSM BAT ?

Le numéro SIREN de RSM BAT est 791 300 825. Le SIRET de son siège social est 791 300 825 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR50791300825.

Où se situe le siège social de RSM BAT ?

Le siège social de RSM BAT est situé 32 rue des Cordeliers, 91150 Etampes.

RSM BAT est-elle toujours en activité ?

Oui, RSM BAT est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 6 décembre 2012. Aucune date de radiation ne figure au registre.

RSM BAT est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour RSM BAT.

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