RSM BATIMENT
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 10,0 k€
- Effectif
- Non publié
RSM BATIMENT est une SARL, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 30 août 2013, identifiée par le SIREN 794 984 740. Le siège social de l'entreprise se trouve 463 Rte des Cimes Lieu Dit Legaria, 64990 Villefranque. L'entreprise déclare le code NAF 4399C comme activité principale. La direction est assurée par REGIS MERARD en qualité de gérant.
Fiche d'identité de RSM BATIMENT
INSEE- Dénomination
- RSM BATIMENT
- SIREN
- 794 984 740
- SIRET (siège)
- 794 984 740 00017
- N° TVA intracommunautaire
- FR03794984740Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 794 984 740
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée (SARL)
- Capital social
- 10 000 €
- Code NAF / APE
- 4399C
- Date de création
- 30 août 2013
- Siège social
- 463 RTE DES CIMES LIEU DIT LEGARIA, 64990, VILLEFRANQUE
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de RSM BATIMENT
Tous travaux de maçonnerie
Finances de RSM BATIMENT
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de RSM BATIMENT
INSEEÉtablissements de RSM BATIMENT
INSEE2 établissements, dont 0 en activité.
- 64990 VILLEFRANQUESiègeFermé
794 984 740 00017 · ouvert le 06 août 2013 · NAF 4399C
- 60700 FLEURINESFermé
794 984 740 00025 · ouvert le 01 septembre 2013 · NAF 4120A
Documents juridiques de RSM BATIMENT
INPIComptes annuels de RSM BATIMENT
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour RSM BATIMENT. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de RSM BATIMENT
Aucune procédure collective n'a été publiée pour RSM BATIMENT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant RSM BATIMENT n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de RSM BATIMENT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 30 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de RSM BATIMENT
BODACC12 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de bayonne
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de bayonne
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de bayonne
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de bayonne
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de bayonne
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BAYONNE
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BAYONNE
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BAYONNE
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GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BAYONNE
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BAYONNE
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BAYONNE
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BAYONNE
- création
Date d'effet : 30 août 2013
Questions fréquentes sur RSM BATIMENT
Quel est le numéro SIREN de RSM BATIMENT ?
Le numéro SIREN de RSM BATIMENT est 794 984 740. Le SIRET de son siège social est 794 984 740 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR03794984740.
Qui dirige RSM BATIMENT ?
RSM BATIMENT est dirigée par REGIS MERARD, gérant.
Où se situe le siège social de RSM BATIMENT ?
Le siège social de RSM BATIMENT est situé 463 Rte des Cimes Lieu Dit Legaria, 64990 Villefranque.
RSM BATIMENT est-elle toujours en activité ?
Oui, RSM BATIMENT est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 30 août 2013. Aucune date de radiation ne figure au registre.
RSM BATIMENT est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour RSM BATIMENT.
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