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RSM IMMO

Active
Siren492 581 897Société civile83300 DRAGUIGNANCréée le 30 octobre 2006
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
2,0 k€
Effectif
Non publié

RSM IMMO est une société civile, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 30 octobre 2006, identifiée par le SIREN 492 581 897. Elle est domiciliée 3 rue Pierre Clement, 83300 Draguignan. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. SEBASTIEN MICHEL exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.

Fiche d'identité de RSM IMMO

Dénomination
RSM IMMO
SIREN
492 581 897
SIRET (siège)
492 581 897 00013
N° TVA intracommunautaire
FR76492581897Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 492 581 897
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Autre société civile
Capital social
2 000 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
30 octobre 2006
Siège social
3 RUE PIERRE CLEMENT, 83300, DRAGUIGNAN
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de RSM IMMO

Acquisition par voie d'achat ou d'apport la propriété la mise en valeur la transformation l'aménagement l'administration et la location de tous ses biens et droits immobiliers

Finances de RSM IMMO

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de RSM IMMO

SM

SEBASTIEN MICHEL

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (30 octobre 2006) · 19 ans

RM

REGIS MICHEL

Gérant

Depuis la création (30 octobre 2006) · 19 ans

L

LES CADES

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (30 octobre 2006) · 19 ans

Établissements de RSM IMMO

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 83300 DRAGUIGNANSiègeActif

    492 581 897 00013 · ouvert le 06 octobre 2006 · NAF 6820B

Documents juridiques de RSM IMMO

5 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 28 avril 2016

  • Acte

Dépôt du 28 avril 2016

  • Acte

Dépôt du 28 avril 2016

  • Acte

Dépôt du 28 avril 2016

  • Acte

Dépôt du 30 octobre 2006

  • Acte

Comptes annuels de RSM IMMO

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour RSM IMMO. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de RSM IMMO

Aucune procédure collective n'a été publiée pour RSM IMMO. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant RSM IMMO n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de RSM IMMO n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de RSM IMMO

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 30 octobre 2006

Questions fréquentes sur RSM IMMO

Quel est le numéro SIREN de RSM IMMO ?

Le numéro SIREN de RSM IMMO est 492 581 897. Le SIRET de son siège social est 492 581 897 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR76492581897.

Qui dirige RSM IMMO ?

RSM IMMO est dirigée par SEBASTIEN MICHEL, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de RSM IMMO ?

Le siège social de RSM IMMO est situé 3 rue Pierre Clement, 83300 Draguignan.

RSM IMMO est-elle toujours en activité ?

Oui, RSM IMMO est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 30 octobre 2006. Aucune date de radiation ne figure au registre.

RSM IMMO est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour RSM IMMO.