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RSP BAT

Active
Siren931 405 260SAS13090 Aix-en-ProvenceCréée le 06 août 2024
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,0 k€
Effectif
Non publié

RSP BAT est une SAS, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 6 août 2024, identifiée par le SIREN 931 405 260. Son siège social est situé 11 BD de la Grande Thumine, 13090 Aix-en-Provence. Son activité principale relève du code NAF 4322A. OSCAR SEVILLANO RODRIGUEZ exerce les fonctions de président de sas de l'entreprise.

Fiche d'identité de RSP BAT

Dénomination
RSP BAT
SIREN
931 405 260
SIRET (siège)
931 405 260 00015
N° TVA intracommunautaire
FR36931405260Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 931 405 260
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 novembre 2024
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
4322A
Date de création
06 août 2024
Siège social
11 BD de la Grande Thumine, 13090, Aix-en-Provence
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de RSP BAT

Plomberie chauffagiste

Finances de RSP BAT

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de RSP BAT

OS

OSCAR SEVILLANO RODRIGUEZ

Président de SAS

Depuis la création (06 août 2024) · 2 ans

Établissements de RSP BAT

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 13090 Aix-en-ProvenceSiègeActif

    931 405 260 00015 · ouvert le 20 juin 2024 · NAF 4322A

Documents juridiques de RSP BAT

3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 24 juillet 2024

  • Liste des souscripteurs

Dépôt du 24 juillet 2024

  • Attestation de dépôt des fonds

Dépôt du 24 juillet 2024

  • Copie des statuts

Comptes annuels de RSP BAT

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour RSP BAT. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de RSP BAT

Aucune procédure collective n'a été publiée pour RSP BAT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant RSP BAT n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de RSP BAT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de RSP BAT

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 06 août 2024

Questions fréquentes sur RSP BAT

Quel est le numéro SIREN de RSP BAT ?

Le numéro SIREN de RSP BAT est 931 405 260. Le SIRET de son siège social est 931 405 260 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR36931405260.

Qui dirige RSP BAT ?

RSP BAT est dirigée par OSCAR SEVILLANO RODRIGUEZ, président de sas.

Où se situe le siège social de RSP BAT ?

Le siège social de RSP BAT est situé 11 BD de la Grande Thumine, 13090 Aix-en-Provence.

RSP BAT est-elle toujours en activité ?

Oui, RSP BAT est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 6 août 2024. Aucune date de radiation ne figure au registre.

RSP BAT est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour RSP BAT.