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RT BAT

Active
Siren793 006 867SARL93700 DRANCYCréée le 14 mai 2013
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions1 décision de justice publiée
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
2,0 k€
Effectif
Non publié

RT BAT est une SARL immatriculée le 14 mai 2013 sous le numéro SIREN 793 006 867. Son siège social est situé 49 av Peuteuil, 93700 Drancy. Son activité principale relève du code NAF 4399C. Elle est dirigée par CANER SERHAT, gérant.

Fiche d'identité de RT BAT

Dénomination
RT BAT
SIREN
793 006 867
SIRET (siège)
793 006 867 00014
N° TVA intracommunautaire
FR68793006867Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 793 006 867
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (SARL)
Capital social
2 000 €
Code NAF / APE
4399C
Date de création
14 mai 2013
Siège social
49 AV PEUTEUIL, 93700, DRANCY
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de RT BAT

Travaux de maçonnerie, gros oeuvre

Finances de RT BAT

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de RT BAT

CS

CANER SERHAT

Gérant

Depuis la création (14 mai 2013) · 13 ans

Établissements de RT BAT

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 93700 DRANCYSiègeActif

    793 006 867 00014 · ouvert le 29 avril 2013 · NAF 4399C

Documents juridiques de RT BAT

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 14 mai 2013

  • Acte

Comptes annuels de RT BAT

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour RT BAT. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de RT BAT

Aucune procédure collective n'a été publiée pour RT BAT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

1 décision de justice publiée en open data mentionne RT BAT. Elle date de 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de RT BAT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de RT BAT

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Radiations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOBIGNY

  2. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOBIGNY

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2013-04-29

  1. création

    Date d'effet : 14 mai 2013

Questions fréquentes sur RT BAT

Quel est le numéro SIREN de RT BAT ?

Le numéro SIREN de RT BAT est 793 006 867. Le SIRET de son siège social est 793 006 867 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR68793006867.

Qui dirige RT BAT ?

RT BAT est dirigée par CANER SERHAT, gérant.

Où se situe le siège social de RT BAT ?

Le siège social de RT BAT est situé 49 av Peuteuil, 93700 Drancy.

RT BAT est-elle toujours en activité ?

Oui, RT BAT est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 14 mai 2013. Aucune date de radiation ne figure au registre.

RT BAT est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour RT BAT.

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