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RT BAT 86

Active
Siren909 252 207SARL86180 BuxerollesCréée le 18 janvier 2022
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
500 €
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 909 252 207, RT BAT 86 est une SARL créée le 18 janvier 2022. Son siège social est situé 60 B RTE de la Vallée, 86180 Buxerolles. Son activité principale relève du code NAF 4331Z. La direction est assurée par TONY Rousseau en qualité de gérant.

Fiche d'identité de RT BAT 86

Dénomination
RT BAT 86
SIREN
909 252 207
SIRET (siège)
909 252 207 00024
N° TVA intracommunautaire
FR39909252207Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 909 252 207
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (SARL)
Capital social
500 €
Code NAF / APE
4331Z
Date de création
18 janvier 2022
Siège social
60 B RTE de la Vallée, 86180, Buxerolles
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de RT BAT 86

Travaux de plâtrerie, menuiserie, pose de sol, peinture, toutes opérations industrielles, commerciales et financières, mobilières et immobilières pouvant se rattacher directement ou indirectement a l'objet social et a tous objets similaires ou connexes pouvant favoriser son extension ou son développement, toutes opérations quelconques destinées a la réalisation de l'objet social.

Finances de RT BAT 86

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de RT BAT 86

TR

TONY Rousseau

Gérant

Depuis la création (18 janvier 2022) · 4 ans

Établissements de RT BAT 86

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 86180 BuxerollesSiègeActif

    909 252 207 00024 · ouvert le 01 août 2025 · NAF 4331Z

  • 86180 BUXEROLLESFermé

    909 252 207 00016 · ouvert le 06 janvier 2022 · NAF 4331Z

Documents juridiques de RT BAT 86

7 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 27 juin 2026

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du 27 juin 2026

  • Décision de modification certifiée conforme par le représentant légal

Dépôt du 27 juin 2026

  • Copie des actes de nomination des membres des organes de gestion, d’administration, de direction, de surveillance et de contrôle de la société

Dépôt du 27 juin 2026

  • Rapport commissaire à la transformation (transformation juridique)

Dépôt du 10 septembre 2025

  • PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal

Dépôt du 28 août 2025

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du 18 janvier 2022

  • Acte

Comptes annuels de RT BAT 86

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour RT BAT 86. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de RT BAT 86

Aucune procédure collective n'a été publiée pour RT BAT 86. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant RT BAT 86 n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de RT BAT 86 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de RT BAT 86

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 18 janvier 2022

Questions fréquentes sur RT BAT 86

Quel est le numéro SIREN de RT BAT 86 ?

Le numéro SIREN de RT BAT 86 est 909 252 207. Le SIRET de son siège social est 909 252 207 00024. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR39909252207.

Qui dirige RT BAT 86 ?

RT BAT 86 est dirigée par TONY Rousseau, gérant.

Où se situe le siège social de RT BAT 86 ?

Le siège social de RT BAT 86 est situé 60 B RTE de la Vallée, 86180 Buxerolles.

RT BAT 86 est-elle toujours en activité ?

Oui, RT BAT 86 est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 18 janvier 2022. Aucune date de radiation ne figure au registre.

RT BAT 86 est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour RT BAT 86.

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