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RT-BAT

Active
Siren913 504 213SAS33340 GAILLAN-EN-MEDOCCréée le 17 septembre 2021
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions1 décision de justice publiée
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

RT-BAT est une SAS immatriculée le 17 septembre 2021 sous le numéro SIREN 913 504 213. Le siège social de l'entreprise se trouve 12 B Rte du Juran, 33340 Gaillan-en-Medoc. Son activité principale relève du code NAF 4334Z.

Fiche d'identité de RT-BAT

Dénomination
RT-BAT
SIREN
913 504 213
SIRET (siège)
913 504 213 00012
N° TVA intracommunautaire
FR72913504213Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 913 504 213
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Code NAF / APE
4334Z
Date de création
17 septembre 2021
Siège social
12 B RTE DU JURAN, 33340, GAILLAN-EN-MEDOC
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de RT-BAT

Travaux de peinture et vitrerie

Finances de RT-BAT

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de RT-BAT

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de RT-BAT

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 33340 GAILLAN-EN-MEDOCSiègeActif

    913 504 213 00012 · ouvert le 17 septembre 2021 · NAF 4334Z

Documents juridiques de RT-BAT

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de RT-BAT

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour RT-BAT. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de RT-BAT

Aucune procédure collective n'a été publiée pour RT-BAT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

1 décision de justice publiée en open data mentionne RT-BAT. Elle date de 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de RT-BAT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de RT-BAT

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 17 septembre 2021

Questions fréquentes sur RT-BAT

Quel est le numéro SIREN de RT-BAT ?

Le numéro SIREN de RT-BAT est 913 504 213. Le SIRET de son siège social est 913 504 213 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR72913504213.

Où se situe le siège social de RT-BAT ?

Le siège social de RT-BAT est situé 12 B Rte du Juran, 33340 Gaillan-en-Medoc.

RT-BAT est-elle toujours en activité ?

Oui, RT-BAT est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 17 septembre 2021. Aucune date de radiation ne figure au registre.

RT-BAT est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour RT-BAT.

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