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RT DEREGNAUCOURT

Active
Siren489 456 616SCI26300 CHARPEYCréée le 30 mars 2006
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,0 k€
Effectif
Non publié

RT DEREGNAUCOURT est une SCI immatriculée le 30 mars 2006 sous le numéro SIREN 489 456 616. Son siège social est situé 150 Che du Bois Perce, 26300 Charpey. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. La direction est assurée par JEAN DEREGNAUCOURT en qualité de autre.

Fiche d'identité de RT DEREGNAUCOURT

Dénomination
RT DEREGNAUCOURT
SIREN
489 456 616
SIRET (siège)
489 456 616 00015
N° TVA intracommunautaire
FR59489456616Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 489 456 616
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
30 mars 2006
Siège social
150 CHE DU BOIS PERCE, 26300, CHARPEY
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de RT DEREGNAUCOURT

Propriété par voie d'acquisition, échange, apport ou autrement, la gestion, l'administration et la disposition de tous biens immobiliers

Finances de RT DEREGNAUCOURT

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de RT DEREGNAUCOURT

JD

JEAN DEREGNAUCOURT

Autre

Depuis la création (30 mars 2006) · 20 ans

DR

DANIELLE REYNAUD

Autre

Depuis la création (30 mars 2006) · 20 ans

Établissements de RT DEREGNAUCOURT

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 26300 CHARPEYSiègeActif

    489 456 616 00015 · ouvert le 17 février 2006 · NAF 6820B

Documents juridiques de RT DEREGNAUCOURT

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 08 mars 2006

  • Acte

Comptes annuels de RT DEREGNAUCOURT

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour RT DEREGNAUCOURT. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de RT DEREGNAUCOURT

Aucune procédure collective n'a été publiée pour RT DEREGNAUCOURT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant RT DEREGNAUCOURT n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de RT DEREGNAUCOURT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 26 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de RT DEREGNAUCOURT

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 30 mars 2006

Questions fréquentes sur RT DEREGNAUCOURT

Quel est le numéro SIREN de RT DEREGNAUCOURT ?

Le numéro SIREN de RT DEREGNAUCOURT est 489 456 616. Le SIRET de son siège social est 489 456 616 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR59489456616.

Qui dirige RT DEREGNAUCOURT ?

RT DEREGNAUCOURT est dirigée par JEAN DEREGNAUCOURT, autre. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de RT DEREGNAUCOURT ?

Le siège social de RT DEREGNAUCOURT est situé 150 Che du Bois Perce, 26300 Charpey.

RT DEREGNAUCOURT est-elle toujours en activité ?

Oui, RT DEREGNAUCOURT est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 30 mars 2006. Aucune date de radiation ne figure au registre.

RT DEREGNAUCOURT est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour RT DEREGNAUCOURT.