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RTS Solutions

Active
Siren978 971 927SAS59262 Sainghin-en-MélantoisCréée le 07 septembre 2023
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
2,0 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 978 971 927, RTS Solutions est une SAS créée le 7 septembre 2023. Elle est domiciliée 70 AV de l'Harmonie Parc Scientifique de la Haute Borne, 59262 Sainghin-en-Mélantois. Elle est rattachée au code d'activité NAF 5829C. La direction est assurée par Sébastien BUISINE en qualité de président de sas.

Fiche d'identité de RTS Solutions

Dénomination
RTS Solutions
SIREN
978 971 927
SIRET (siège)
978 971 927 00022
N° TVA intracommunautaire
FR39978971927Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 978 971 927
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 03 juillet 2024
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Capital social
2 000 €
Code NAF / APE
5829C
Date de création
07 septembre 2023
Siège social
70 AV de l'Harmonie Parc Scientifique de la Haute Borne, 59262, Sainghin-en-Mélantois
Établissements
2
Statut
Active

Site internet et réseaux sociaux de RTS Solutions

rtssolutions.fr

Objet social de RTS Solutions

Editions de logiciels. Développement, conception, adaptation, test, prise en charge et maintenance de logiciels et programmes. Conseil et services en informatique. Formation non réglementée dans les dits domaines et toutes activités connexes ou liées.

Finances de RTS Solutions

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de RTS Solutions

SB

Sébastien BUISINE

Président de SAS

Depuis la création (07 septembre 2023) · 3 ans

RH

Remi HAMY

Directeur général

TC

Théo CANONNE

Directeur général

Établissements de RTS Solutions

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 59262 Sainghin-en-MélantoisSiègeActif

    978 971 927 00022 · ouvert le 27 juillet 2025 · NAF 5829C

  • 59000 LILLEFermé

    978 971 927 00014 · ouvert le 01 septembre 2023 · NAF 5829C

Documents juridiques de RTS Solutions

6 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 22 octobre 2025

  • Procès verbal de décision d'assemblée générale

Dépôt du 26 août 2025

  • PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal

Dépôt du 26 août 2025

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du 29 août 2023

  • Acte

Dépôt du 29 août 2023

  • Acte

Dépôt du 29 août 2023

  • Acte

Comptes annuels de RTS Solutions

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour RTS Solutions. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de RTS Solutions

Aucune procédure collective n'a été publiée pour RTS Solutions. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant RTS Solutions n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de RTS Solutions n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de RTS Solutions

5 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de lille métropole

  2. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Lille Métropole

    Directeur général partant : Hamy, Francois Jean-Marc Rémi

  3. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Lille Métropole

  4. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de lille métropole

  5. Créations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Lille Métropole

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2023-09-07 · Début d'activité : 2023-09-01

  1. création

    Date d'effet : 07 septembre 2023

Marques déposées par RTS Solutions

RTS Solutions est titulaire de 1 marque française déposée auprès de l'INPI. La protection couvre 4 classes de produits et services de la classification de Nice.

  • P PAPAOURS

    N° 5293504 · Déposée le 02 septembre 2026 · Marque figurative

    Demande publiée

    Classes 9, 35, 41, 42 · valable jusqu’au 02 septembre 2036

Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr

Questions fréquentes sur RTS Solutions

Quel est le numéro SIREN de RTS Solutions ?

Le numéro SIREN de RTS Solutions est 978 971 927. Le SIRET de son siège social est 978 971 927 00022. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR39978971927.

Qui dirige RTS Solutions ?

RTS Solutions est dirigée par Sébastien BUISINE, président de sas. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de RTS Solutions ?

Le siège social de RTS Solutions est situé 70 AV de l'Harmonie Parc Scientifique de la Haute Borne, 59262 Sainghin-en-Mélantois.

RTS Solutions est-elle toujours en activité ?

Oui, RTS Solutions est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 7 septembre 2023. Aucune date de radiation ne figure au registre.

RTS Solutions est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour RTS Solutions.

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