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RUALITE

Active
Siren478 445 265Association93100 MONTREUILCréée le 04 novembre 2002
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

RUALITE est une association immatriculée le 4 novembre 2002 sous le numéro SIREN 478 445 265. Elle est domiciliée 47 av Pasteur C/o Mundo, 93100 Montreuil. Elle est rattachée au code d'activité NAF 9001Z.

Fiche d'identité de RUALITE

Dénomination
RUALITE
SIREN
478 445 265
SIRET (siège)
478 445 265 00042
N° TVA intracommunautaire
FR35478445265Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 478 445 265
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 08 janvier 2025
Forme juridique
Association déclarée
Code NAF / APE
9001Z
Date de création
04 novembre 2002
Siège social
47 AV PASTEUR C/O MUNDO, 93100, MONTREUIL
Établissements
4
Statut
Active
Économie sociale et solidaire

Objet social de RUALITE

Arts du spectacle vivant

Finances de RUALITE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de RUALITE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de RUALITE

4 établissements, dont 2 en activité.

  • 93100 MONTREUILSiègeActif

    478 445 265 00042 · ouvert le 09 février 2023 · NAF 9001Z

  • 93390 CLICHY-SOUS-BOISActif

    478 445 265 00034 · ouvert le 25 avril 2020 · NAF 9001Z

  • 91220 BRETIGNY-SUR-ORGEFermé

    478 445 265 00018 · ouvert le 04 novembre 2002 · NAF 923A

  • 91420 MORANGISFermé

    478 445 265 00026 · ouvert le 27 août 2007 · NAF 9001Z

Documents juridiques de RUALITE

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de RUALITE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour RUALITE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de RUALITE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour RUALITE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant RUALITE n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de RUALITE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 5 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de RUALITE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 04 novembre 2002

Questions fréquentes sur RUALITE

Quel est le numéro SIREN de RUALITE ?

Le numéro SIREN de RUALITE est 478 445 265. Le SIRET de son siège social est 478 445 265 00042. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR35478445265.

Où se situe le siège social de RUALITE ?

Le siège social de RUALITE est situé 47 av Pasteur C/o Mundo, 93100 Montreuil.

RUALITE est-elle toujours en activité ?

Oui, RUALITE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 4 novembre 2002. Aucune date de radiation ne figure au registre.

RUALITE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour RUALITE.

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