Checkers

RUARD MICHEL

Active
Siren323 283 218Entrepreneur individuel69330 PUSIGNANCréée le 01 juin 1991

RUARD MICHEL est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er juin 1991, identifié par le SIREN 323 283 218. Son siège social est situé Clos du Vallon, 69330 Pusignan. Elle est rattachée au code d'activité NAF 521B.

Fiche d'identité de RUARD MICHEL

Dénomination
RUARD MICHEL
SIREN
323 283 218
SIRET (siège)
323 283 218 00028
N° TVA intracommunautaire
FR16323283218Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 323 283 218
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
521B
Date de création
01 juin 1991
Siège social
CLOS DU VALLON, 69330, PUSIGNAN
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de RUARD MICHEL

Activité déduite de la reconstitution des données. Il vous est demandé de la reformuler.

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Établissements de RUARD MICHEL

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 69330 PUSIGNANSiègeFermé

    323 283 218 00028 · ouvert le 01 juin 1991 · NAF 521B

Conformité de RUARD MICHEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour RUARD MICHEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de RUARD MICHEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de RUARD MICHEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 juin 1991

Questions fréquentes sur RUARD MICHEL

Quel est le numéro SIREN de RUARD MICHEL ?

Le numéro SIREN de RUARD MICHEL est 323 283 218. Le SIRET de son siège social est 323 283 218 00028. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR16323283218.

Où se situe le siège social de RUARD MICHEL ?

Le siège social de RUARD MICHEL est situé Clos du Vallon, 69330 Pusignan.

RUARD MICHEL est-elle toujours en activité ?

Oui, RUARD MICHEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er juin 1991. Aucune date de radiation ne figure au registre.

RUARD MICHEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour RUARD MICHEL.