RUARD MICHEL
ActiveRUARD MICHEL est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er juin 1991, identifié par le SIREN 323 283 218. Son siège social est situé Clos du Vallon, 69330 Pusignan. Elle est rattachée au code d'activité NAF 521B.
Fiche d'identité de RUARD MICHEL
INSEE- Dénomination
- RUARD MICHEL
- SIREN
- 323 283 218
- SIRET (siège)
- 323 283 218 00028
- N° TVA intracommunautaire
- FR16323283218Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 323 283 218
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 521B
- Date de création
- 01 juin 1991
- Siège social
- CLOS DU VALLON, 69330, PUSIGNAN
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de RUARD MICHEL
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Établissements de RUARD MICHEL
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 69330 PUSIGNANSiègeFermé
323 283 218 00028 · ouvert le 01 juin 1991 · NAF 521B
Conformité de RUARD MICHEL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour RUARD MICHEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de RUARD MICHEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de RUARD MICHEL
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 juin 1991
Questions fréquentes sur RUARD MICHEL
Quel est le numéro SIREN de RUARD MICHEL ?
Le numéro SIREN de RUARD MICHEL est 323 283 218. Le SIRET de son siège social est 323 283 218 00028. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR16323283218.
Où se situe le siège social de RUARD MICHEL ?
Le siège social de RUARD MICHEL est situé Clos du Vallon, 69330 Pusignan.
RUARD MICHEL est-elle toujours en activité ?
Oui, RUARD MICHEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er juin 1991. Aucune date de radiation ne figure au registre.
RUARD MICHEL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour RUARD MICHEL.
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