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RUASSE LOUIS

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Siren313 173 973Entrepreneur individuel75020 PARISCréée le 01 janvier 1978

5811Z · Édition de livres

Documents

Enregistré sous le numéro SIREN 313 173 973, RUASSE LOUIS est un entrepreneur individuel créé le 1er janvier 1978. Elle est domiciliée 64 rue des Rondeaux le Pavillon, 75020 Paris. Son activité principale est édition de livres (code NAF 5811Z).

Fiche d'identité de RUASSE LOUIS

Dénomination
RUASSE LOUIS
SIREN
313 173 973
SIRET (siège)
313 173 973 00030
N° TVA intracommunautaire
FR10313173973Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 313 173 973
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 25 novembre 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
5811Z - Édition de livres
Date de création
01 janvier 1978
Siège social
64 RUE DES RONDEAUX LE PAVILLON, 75020, PARIS
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de RUASSE LOUIS

Edition de livres et vente

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Établissements de RUASSE LOUIS

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 75020 PARISSiègeActif

    313 173 973 00030 · ouvert le 01 juillet 2014 · NAF 5811Z

  • 75006 PARISFermé

    313 173 973 00022 · NAF 8410

Documents juridiques de RUASSE LOUIS

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 03 décembre 2015

  • Acte

Conformité de RUASSE LOUIS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour RUASSE LOUIS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de RUASSE LOUIS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de RUASSE LOUIS

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2015-12-03 · Début d'activité : 2014-07-01

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1978

Questions fréquentes sur RUASSE LOUIS

Quel est le numéro SIREN de RUASSE LOUIS ?

Le numéro SIREN de RUASSE LOUIS est 313 173 973. Le SIRET de son siège social est 313 173 973 00030. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR10313173973.

Où se situe le siège social de RUASSE LOUIS ?

Le siège social de RUASSE LOUIS est situé 64 rue des Rondeaux le Pavillon, 75020 Paris.

RUASSE LOUIS est-elle toujours en activité ?

Oui, RUASSE LOUIS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1978. Aucune date de radiation ne figure au registre.

RUASSE LOUIS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour RUASSE LOUIS.