RUAT JEAN
ActiveEnregistré sous le numéro SIREN 378 605 505, RUAT JEAN est un entrepreneur individuel créé le 11 juillet 1990. Elle est domiciliée à Goncelin (38570). Elle est rattachée au code d'activité NAF 285D.
Fiche d'identité de RUAT JEAN
INSEE- Dénomination
- RUAT JEAN
- SIREN
- 378 605 505
- SIRET (siège)
- 378 605 505 00015
- N° TVA intracommunautaire
- FR71378605505Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 378 605 505
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 285D
- Date de création
- 11 juillet 1990
- Siège social
- 38570, GONCELIN
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de RUAT JEAN
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Établissements de RUAT JEAN
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 38570 GONCELINSiègeFermé
378 605 505 00015 · ouvert le 03 juillet 1990 · NAF 285D
Conformité de RUAT JEAN
Aucune procédure collective n'a été publiée pour RUAT JEAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de RUAT JEAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 787 entités, registre du 17 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de RUAT JEAN
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 11 juillet 1990
Questions fréquentes sur RUAT JEAN
Quel est le numéro SIREN de RUAT JEAN ?
Le numéro SIREN de RUAT JEAN est 378 605 505. Le SIRET de son siège social est 378 605 505 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR71378605505.
Où se situe le siège social de RUAT JEAN ?
Le siège social de RUAT JEAN est situé à Goncelin (38570).
RUAT JEAN est-elle toujours en activité ?
Oui, RUAT JEAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 11 juillet 1990. Aucune date de radiation ne figure au registre.
RUAT JEAN est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour RUAT JEAN.
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