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RUAT SYLVAIN

Active
Siren515 334 662Entrepreneur individuel63490 SUGERESCréée le 01 août 2009

4781Z · Commerce de détail alimentaire sur éventaires et marchés

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

Enregistré sous le numéro SIREN 515 334 662, RUAT SYLVAIN est un entrepreneur individuel créé le 1er août 2009. Son siège social est situé 20 Ld Buges, 63490 Sugeres. Elle exerce une activité de commerce de détail alimentaire sur éventaires et marchés (code NAF 4781Z).

Fiche d'identité de RUAT SYLVAIN

Dénomination
RUAT SYLVAIN
SIREN
515 334 662
SIRET (siège)
515 334 662 00019
N° TVA intracommunautaire
FR53515334662Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 515 334 662
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 25 novembre 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
4781Z - Commerce de détail alimentaire sur éventaires et marchés
Date de création
01 août 2009
Siège social
20 LD BUGES, 63490, SUGERES
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de RUAT SYLVAIN

Achat et revente de vins biologiques et de produits alimentaires

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Établissements de RUAT SYLVAIN

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 63490 SUGERESSiègeActif

    515 334 662 00019 · ouvert le 05 mai 2020 · NAF 4781Z

Conformité de RUAT SYLVAIN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour RUAT SYLVAIN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de RUAT SYLVAIN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de RUAT SYLVAIN

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CLERMONT-FERRAND

  2. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CLERMONT-FERRAND

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2020-05-11 · Début d'activité : 2020-05-05

  1. création

    Date d'effet : 01 août 2009

Questions fréquentes sur RUAT SYLVAIN

Quel est le numéro SIREN de RUAT SYLVAIN ?

Le numéro SIREN de RUAT SYLVAIN est 515 334 662. Le SIRET de son siège social est 515 334 662 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR53515334662.

Où se situe le siège social de RUAT SYLVAIN ?

Le siège social de RUAT SYLVAIN est situé 20 Ld Buges, 63490 Sugeres.

RUAT SYLVAIN est-elle toujours en activité ?

Oui, RUAT SYLVAIN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er août 2009. Aucune date de radiation ne figure au registre.

RUAT SYLVAIN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour RUAT SYLVAIN.

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