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RUAUD DANIEL

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Siren349 341 651Entrepreneur individuel24380 FOULEIXCréée le 01 janvier 1989
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 349 341 651, RUAUD DANIEL est un entrepreneur individuel créé le 1er janvier 1989. Son siège social est situé Chantelouette, 24380 Fouleix. L'entreprise déclare le code NAF 012A comme activité principale.

Fiche d'identité de RUAUD DANIEL

Dénomination
RUAUD DANIEL
SIREN
349 341 651
SIRET (siège)
349 341 651 00017
N° TVA intracommunautaire
FR08349341651Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 349 341 651
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
012A
Date de création
01 janvier 1989
Siège social
CHANTELOUETTE, 24380, FOULEIX
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de RUAUD DANIEL

Activité déduite de la reconstitution des données. Il vous est demandé de la reformuler.

Finances de RUAUD DANIEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de RUAUD DANIEL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de RUAUD DANIEL

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 24380 FOULEIXSiègeFermé

    349 341 651 00017 · ouvert le 01 janvier 1989 · NAF 012A

Documents juridiques de RUAUD DANIEL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de RUAUD DANIEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour RUAUD DANIEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de RUAUD DANIEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour RUAUD DANIEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de RUAUD DANIEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de RUAUD DANIEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1989

Questions fréquentes sur RUAUD DANIEL

Quel est le numéro SIREN de RUAUD DANIEL ?

Le numéro SIREN de RUAUD DANIEL est 349 341 651. Le SIRET de son siège social est 349 341 651 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR08349341651.

Où se situe le siège social de RUAUD DANIEL ?

Le siège social de RUAUD DANIEL est situé Chantelouette, 24380 Fouleix.

RUAUD DANIEL est-elle toujours en activité ?

Oui, RUAUD DANIEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1989. Aucune date de radiation ne figure au registre.

RUAUD DANIEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour RUAUD DANIEL.

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