RUAUD FRANCOIS
Active9001Z · Arts du spectacle vivant
RUAUD FRANCOIS est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er mars 1982 sous le numéro SIREN 428 036 628. Le siège social de l'entreprise se trouve à Gerbeviller (54830). Son activité principale est arts du spectacle vivant (code NAF 9001Z).
Fiche d'identité de RUAUD FRANCOIS
INSEE- Dénomination
- RUAUD FRANCOIS
- SIREN
- 428 036 628
- SIRET (siège)
- 428 036 628 00017
- N° TVA intracommunautaire
- FR34428036628Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 428 036 628
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 9001Z - Arts du spectacle vivant
- Date de création
- 01 mars 1982
- Siège social
- 54830, GERBEVILLER
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de RUAUD FRANCOIS
Arts du spectacle vivant
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Établissements de RUAUD FRANCOIS
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 54830 GERBEVILLERSiègeActif
428 036 628 00017 · ouvert le 01 mars 1982 · NAF 9001Z
Conformité de RUAUD FRANCOIS
Aucune procédure collective n'a été publiée pour RUAUD FRANCOIS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de RUAUD FRANCOIS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 19 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 22 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 833 entités, registre du 19 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 22 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de RUAUD FRANCOIS
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 mars 1982
Questions fréquentes sur RUAUD FRANCOIS
Quel est le numéro SIREN de RUAUD FRANCOIS ?
Le numéro SIREN de RUAUD FRANCOIS est 428 036 628. Le SIRET de son siège social est 428 036 628 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR34428036628.
Où se situe le siège social de RUAUD FRANCOIS ?
Le siège social de RUAUD FRANCOIS est situé à Gerbeviller (54830).
RUAUD FRANCOIS est-elle toujours en activité ?
Oui, RUAUD FRANCOIS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er mars 1982. Aucune date de radiation ne figure au registre.
RUAUD FRANCOIS est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour RUAUD FRANCOIS.
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