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RUAUD SEBASTIEN

Active
Siren790 248 397Entrepreneur individuel56800 AUGANCréée le 01 janvier 2013

0111Z · Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

RUAUD SEBASTIEN est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er janvier 2013 sous le numéro SIREN 790 248 397. Le siège social de l'entreprise se trouve Boussac, 56800 Augan. Son activité principale est culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses (code NAF 0111Z).

Fiche d'identité de RUAUD SEBASTIEN

Dénomination
RUAUD SEBASTIEN
SIREN
790 248 397
SIRET (siège)
790 248 397 00016
N° TVA intracommunautaire
FR19790248397Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 790 248 397
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0111Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
Date de création
01 janvier 2013
Siège social
BOUSSAC, 56800, AUGAN
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de RUAUD SEBASTIEN

Culture de céréales (à  l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

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Établissements de RUAUD SEBASTIEN

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 56800 AUGANSiègeActif

    790 248 397 00016 · ouvert le 01 janvier 2013 · NAF 0111Z

Conformité de RUAUD SEBASTIEN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour RUAUD SEBASTIEN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de RUAUD SEBASTIEN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de RUAUD SEBASTIEN

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 2013

Questions fréquentes sur RUAUD SEBASTIEN

Quel est le numéro SIREN de RUAUD SEBASTIEN ?

Le numéro SIREN de RUAUD SEBASTIEN est 790 248 397. Le SIRET de son siège social est 790 248 397 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR19790248397.

Où se situe le siège social de RUAUD SEBASTIEN ?

Le siège social de RUAUD SEBASTIEN est situé Boussac, 56800 Augan.

RUAUD SEBASTIEN est-elle toujours en activité ?

Oui, RUAUD SEBASTIEN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 2013. Aucune date de radiation ne figure au registre.

RUAUD SEBASTIEN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour RUAUD SEBASTIEN.

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