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RUAULT BERNARD

Active
Siren881 950 778Entrepreneur individuel92310 SEVRESCréée le 01 février 2020
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

RUAULT BERNARD est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er février 2020 sous le numéro SIREN 881 950 778. Elle est domiciliée 9 B rue Freville le Vingt, 92310 Sevres. L'entreprise déclare le code NAF 7420Z comme activité principale.

Fiche d'identité de RUAULT BERNARD

Dénomination
RUAULT BERNARD
SIREN
881 950 778
SIRET (siège)
881 950 778 00012
N° TVA intracommunautaire
FR30881950778Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 881 950 778
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
7420Z
Date de création
01 février 2020
Siège social
9 B RUE FREVILLE LE VINGT, 92310, SEVRES
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de RUAULT BERNARD

Activités photographiques

Finances de RUAULT BERNARD

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de RUAULT BERNARD

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de RUAULT BERNARD

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 92310 SEVRESSiègeActif

    881 950 778 00012 · ouvert le 01 février 2020 · NAF 7420Z

Documents juridiques de RUAULT BERNARD

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de RUAULT BERNARD

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour RUAULT BERNARD. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de RUAULT BERNARD

Aucune procédure collective n'a été publiée pour RUAULT BERNARD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de RUAULT BERNARD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 3 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de RUAULT BERNARD

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 février 2020

Questions fréquentes sur RUAULT BERNARD

Quel est le numéro SIREN de RUAULT BERNARD ?

Le numéro SIREN de RUAULT BERNARD est 881 950 778. Le SIRET de son siège social est 881 950 778 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR30881950778.

Où se situe le siège social de RUAULT BERNARD ?

Le siège social de RUAULT BERNARD est situé 9 B rue Freville le Vingt, 92310 Sevres.

RUAULT BERNARD est-elle toujours en activité ?

Oui, RUAULT BERNARD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er février 2020. Aucune date de radiation ne figure au registre.

RUAULT BERNARD est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour RUAULT BERNARD.

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