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RUAULT DOMINIQUE

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Siren503 985 384Entrepreneur individuel44190 CLISSONCréée le 05 mai 2008

3213Z · Fabrication d'articles de bijouterie fantaisie et articles similaires

Enregistré sous le numéro SIREN 503 985 384, RUAULT DOMINIQUE est un entrepreneur individuel créé le 5 mai 2008. Le siège social de l'entreprise se trouve 6 Rte de la Sablette l'Epinay, 44190 Clisson. RUAULT DOMINIQUE relève du secteur fabrication d'articles de bijouterie fantaisie et articles similaires (code NAF 3213Z).

Fiche d'identité de RUAULT DOMINIQUE

Dénomination
RUAULT DOMINIQUE
SIREN
503 985 384
SIRET (siège)
503 985 384 00018
N° TVA intracommunautaire
FR92503985384Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 503 985 384
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
3213Z - Fabrication d'articles de bijouterie fantaisie et articles similaires
Date de création
05 mai 2008
Siège social
6 RTE DE LA SABLETTE L'EPINAY, 44190, CLISSON
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de RUAULT DOMINIQUE

CREATION DE BIJOUX ET OBJETS DIVERS

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Établissements de RUAULT DOMINIQUE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 44190 CLISSONSiègeActif

    503 985 384 00018 · ouvert le 05 mai 2008 · NAF 3213Z

Conformité de RUAULT DOMINIQUE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour RUAULT DOMINIQUE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de RUAULT DOMINIQUE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de RUAULT DOMINIQUE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 05 mai 2008

Questions fréquentes sur RUAULT DOMINIQUE

Quel est le numéro SIREN de RUAULT DOMINIQUE ?

Le numéro SIREN de RUAULT DOMINIQUE est 503 985 384. Le SIRET de son siège social est 503 985 384 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR92503985384.

Où se situe le siège social de RUAULT DOMINIQUE ?

Le siège social de RUAULT DOMINIQUE est situé 6 Rte de la Sablette l'Epinay, 44190 Clisson.

RUAULT DOMINIQUE est-elle toujours en activité ?

Oui, RUAULT DOMINIQUE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 5 mai 2008. Aucune date de radiation ne figure au registre.

RUAULT DOMINIQUE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour RUAULT DOMINIQUE.

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