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RUAULT JEAN

Active
Siren422 756 387Entrepreneur individuel92170 VANVESCréée le 01 mai 1999
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 422 756 387, RUAULT JEAN est un entrepreneur individuel créé le 1er mai 1999. Elle est domiciliée 16 rue Raphael, 92170 Vanves. Elle est rattachée au code d'activité NAF 9003A.

Fiche d'identité de RUAULT JEAN

Dénomination
RUAULT JEAN
SIREN
422 756 387
SIRET (siège)
422 756 387 00029
N° TVA intracommunautaire
FR90422756387Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 422 756 387
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
9003A
Date de création
01 mai 1999
Siège social
16 RUE RAPHAEL, 92170, VANVES
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de RUAULT JEAN

Création artistique relevant des arts plastiques

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Finances de RUAULT JEAN

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de RUAULT JEAN

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de RUAULT JEAN

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 92170 VANVESSiègeActif

    422 756 387 00029 · ouvert le 01 août 2002 · NAF 9003A

  • 92130 ISSY-LES-MOULINEAUXFermé

    422 756 387 00011 · ouvert le 01 mai 1999 · NAF 923A

Documents juridiques de RUAULT JEAN

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de RUAULT JEAN

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour RUAULT JEAN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de RUAULT JEAN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour RUAULT JEAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de RUAULT JEAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de RUAULT JEAN

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 mai 1999

Questions fréquentes sur RUAULT JEAN

Quel est le numéro SIREN de RUAULT JEAN ?

Le numéro SIREN de RUAULT JEAN est 422 756 387. Le SIRET de son siège social est 422 756 387 00029. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR90422756387.

Où se situe le siège social de RUAULT JEAN ?

Le siège social de RUAULT JEAN est situé 16 rue Raphael, 92170 Vanves.

RUAULT JEAN est-elle toujours en activité ?

Oui, RUAULT JEAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er mai 1999. Aucune date de radiation ne figure au registre.

RUAULT JEAN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour RUAULT JEAN.

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