CheckersProcédures

Ruault Stephane

Active
Siren924 895 154Entrepreneur individuel74150 RumillyCréée le 26 mars 2024
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 924 895 154, Ruault Stephane est un entrepreneur individuel créé le 26 mars 2024. Elle est domiciliée 6 ALL des Princes, 74150 Rumilly. Son activité principale relève du code NAF 3511Z.

Fiche d'identité de Ruault Stephane

Dénomination
Ruault Stephane
SIREN
924 895 154
SIRET (siège)
924 895 154 00012
N° TVA intracommunautaire
FR86924895154Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 924 895 154
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 04 novembre 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
3511Z
Date de création
26 mars 2024
Siège social
6 ALL des Princes, 74150, Rumilly
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de Ruault Stephane

PRODUCTEUR ELECTRICITE NON PROFESSIONNEL 3511Z

Finances de Ruault Stephane

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de Ruault Stephane

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de Ruault Stephane

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 74150 RumillySiègeActif

    924 895 154 00012 · ouvert le 26 mars 2024 · NAF 3511Z

Documents juridiques de Ruault Stephane

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de Ruault Stephane

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour Ruault Stephane. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de Ruault Stephane

Aucune procédure collective n'a été publiée pour Ruault Stephane. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de Ruault Stephane n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de Ruault Stephane

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 26 mars 2024

Questions fréquentes sur Ruault Stephane

Quel est le numéro SIREN de Ruault Stephane ?

Le numéro SIREN de Ruault Stephane est 924 895 154. Le SIRET de son siège social est 924 895 154 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR86924895154.

Où se situe le siège social de Ruault Stephane ?

Le siège social de Ruault Stephane est situé 6 ALL des Princes, 74150 Rumilly.

Ruault Stephane est-elle toujours en activité ?

Oui, Ruault Stephane est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 26 mars 2024. Aucune date de radiation ne figure au registre.

Ruault Stephane est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour Ruault Stephane.

Entreprises similaires

Même activité à Rumilly

Entreprises production d'électricité

Toutes les entreprises avec le code NAF 3511Z

Production d'électricité à Rumilly

Entreprises du même secteur à Rumilly

Entreprises à Rumilly

Toutes les entreprises à Rumilly